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Rhône
Publié le 30/05/2025
Référence de l'annonce: LPR-460488800
Direction départementale
des territoires
APPROBATION DU PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES
Par arrêté préfectoral n° DDT-69-2025-16-00001 en date du 16 mai 2025, la préfète du Rhône a approuvé le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation (PPRNi) du Morgon et du Nizerand sur le territoire des communes de : Anse, Arnas, Cogny, Denicé, Frontenas, Gleizé, Lacenas, Lachassagne, Limas, Marcy, Montmelas-Saint-Sorlin, Pommiers, Porte-des-Pierres-Dorées, Rivolet, Theizé, Villefranche-sur-Saône, Ville-sur-Jarnioux.
L'arrêté sus-mentionné ainsi que le dossier qui lui est annexé sont consultables :
- à la Direction départementale des territoires du Rhône, Service eau nature et risques
- aux sièges des mairies susvisées,
- aux sièges des établissements publics de coopération intercommunale concernés.
Ces éléments sont également consultables en ligne sur le site internet des services de l'État dans le Rhône : www.rhone.gouv.fr
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APPROBATION PPRNI DU MORGON ET DU NIZERAND
Rhône
Publié le 30/05/2025
Ref. LPR-460488800
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
CHANGEMENT REGIME MATRIMONIAL DESJOBERT
Rhône
Publié le 24/05/2025
Ref. LPR-460589200
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PPVE REVISION SAGE EST LYONNAIS
Rhône
Publié le 23/05/2025
Ref. LPR-459418200
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DUP PERIMETRES PROTECTION SERVITUDES CAPTAGE JOUX
Rhône
Publié le 10/05/2025
Ref. LPR-458746900
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DUP PERIMETRES PROTECTION SERVITUDES CAPTAGE JOUX
Rhône
Publié le 10/05/2025
Ref. LPR-458746900
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Rhône
Publié le 09/05/2025
Ref. LPR-458121400-0-2