Communauté de Communes de l'Outre-Forêt

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Révision allégée n°1 du plan local d'urbanisme de la commune de Soultz-sous-Forêts
Approbation

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Par délibération en date du 09/07/2025, le conseil communautaire a approuvé la révision allégée n°1 du plan local d'urbanisme de Soultz-sous-Forêts.
Cette délibération a fait l'objet d'un affichage au siège de la Communauté de Communes et à la mairie de Soultz-sous-Forêts à compter du 01/08/2025.
Le dossier est tenu à la disposition du public au siège de la Communauté de Communes et à la mairie de Soultz-sous-Forêts aux jours et heures habituels d'ouverture au public et à la préfecture. Il est publié sur le Géoportail de l'urbanisme.