COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
USSES ET RHÔNE

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Par arrêté n°2025-04 du 27 mai 2025, le président de la Communauté de Communes Usses et Rhône (CCUR) a abrogé l'arrêté n°2025-02 du 1^er avril 2025 et prescrit la modification n°1 du plan local d'urbanisme intercommunal de La Semine.
Cet arrêté est affiché au pôle Urbanisme-Aménagement du Territoire de la CCUR à Frangy et dans chacune des 7 Mairies concernées soit: Chêne en Semine, Chessenaz, Clarafond-Arcine, Éloise, Franclens, St Germain sur Rhône et Vanzy.