sca terre comtoise

Coopérative agricole à capital variable
2 rue Victor Considérant- Parc de l'Echange
25770 CHEMAUDIN ET VAUX
RCS BESANCON : 775 570 955

Convocation aux assemblées de section

Les associés coopérateurs et les associés non coopérateurs de la SCA TERRE COMTOISE sont cordialement invités à l'ASSEMBLEE DE SECTION de leur secteur, qui se tiendra à la date, heure et à l'endroit définis ci-dessous :
* SECTION de HAUT DOUBS FORESTIER
Le 4 novembre 2025 à 19h30 à FRASNE - Salle des Fêtes
* SECTION de HAUT DOUBS HORLOGER
Le 7 novembre 2025 à 10h00 à PIERREFONTAINE LES VARANS - Espace des Arcades
* SECTION PLATEAU JURA REVERMONT
Le 12 novembre 2025 à 10h00 à BARRETAINE - Salle Polyvalente
* SECTION PLAINE JURA BRESSE
Le 14 novembre 2025 à 10h00 à LES HAYS - Salle Polyvalente
* SECTIONS DE VALLEE DE L'OGNON - VALLEE DE SAONE - SECTION AUTONOME
Le 18 novembre 2025 à 10h00 à DAMPIERRE DUR LINOTTE -salle socio-culturelle
* SECTIONS LOUE BESANCON et A.N.C (Associés non coopérateurs)
Le 21 novembre 2025 à 10h00 à CHEMAUDIN ET VAUX - siège social de TERRE COMTOISE
* SECTION de VALLEE DU DOUBS/BELFORT
Le 26 novembre 2025 à 10h00 à ANTEUIL - Maison de la Communication
ORDRE DU JOUR DES ASSEMBLEES DE SECTION :
1-Information des associés
2-Examen de l'ordre du jour :
*de l'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE du 15 décembre 2025
3-Election des délégués de section à l'assemblée générale ordinaire qui statuera sur les questions portées à l'ordre du jour.
ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE :
1.Approbation des comptes de l'exercice clos le 30/06/2025
2.Quitus aux administrateurs
3.Approbation du rapport spécial des Commissaires aux Comptes
4.Dotation des réserves obligatoires.
5.Répartition de l'excédent net répartissable : versement d'un intérêt aux parts
6.Dotation des réserves facultatives
7.Renouvellement des Administrateurs.
8.Approbation de l'enveloppe globale pour les indemnités compensatrices de temps passé des administrateurs.
9.Approbation du budget formation des administrateurs.
10.Constatation de la variation du capital social
11.Pouvoirs en vue des formalités
En vertu de l'article 35.5, le nombre de délégués ne peut être inférieur à trois et doit être proportionnel au nombre d'associés coopérateurs présents ou représentés à l'assemblée de section.
Seuls les Délégués de Section participeront à l'assemblée générale du 15 décembre 2025.
En vertu de l'article 39.1.4 des Statuts, et dans les quinze jours précédant chaque ASSEMBLEE DE SECTION, les associés ont la faculté à partir du quinzième jour précédant la date fixée pour l'assemblée de section de prendre connaissance des documents ci-dessous :
- comptes annuels, et s'ils doivent être établis, comptes consolidés et/ou combinés ;
- document donnant des informations sur l'écart entre le prix indiqué lors de la précédente assemblée générale ordinaire, et le prix effectivement payé aux associés coopérateurs pour leurs apports ainsi que sur les écarts constatés entre ce prix et les différents indicateurs relatifs aux coûts de production et aux prix des produits agricoles et alimentaires éventuellement pris en compte dans le règlement intérieur pour fixer les critères et modalités de détermination du prix des apports, ou, à défaut, tous indicateurs disponibles relatifs aux coûts pertinents de production en agriculture et aux prix des produits agricoles et alimentaires constatés sur les marchés sur lesquels opère la coopérative ;
- rapport du conseil d'administration aux associés ; rapport sur la gestion du groupe le cas échéant ;
- texte des résolutions proposées ;
- rapport général du ou des commissaires aux comptes sur les comptes annuels et, s'ils doivent être établis, sur les comptes consolidés ou combinés ;
- rapport spécial du ou des commissaires aux comptes sur les conventions soumises à autorisation préalable.
Ces documents sont consultables au siège de la coopérative : 2 rue Victor Considérant - Parc de l'Echange - 25770 CHEMAUDIN ET VAUX et sont mis à la disposition de toute associé coopérateur ou non coopérateur qui en fait la demande sur un site de la coopérative.
A l'issue de l'ASSEMBLEE DE SECTION, vous êtes cordialement invités au repas qui suivra.