Coopérative Agricole et Viticole BOURGOGNE DU SUD

Société Coopérative Agricole à capital variable
6 avenue du Président Borgeot
71350 VERDUN CIEL
RCS n° 778 556 423 de CHALON S/SAONE
N° agrément ministériel 14091

Les associés coopérateurs et les associés non coopérateurs de la Coopérative Agricole et Viticole BOURGOGNE DU SUD sont convoqués aux Assemblées Générales de Sections fixées pour chacune des Sections à :
Secteur BRESSE NORD
Salle de réception Traiteur E. Jacquard 4 Route de Pierre
à MERVANS (71310)
Le mardi 25 novembre 2025 à 9H30
Secteur BRESSE SUD
Salle Louis Prince Place du 19 Mars 1962
à Montpont-en-Bresse (71470),
Le vendredi 28 novembre 2025 à 9H30

ORDRE DU JOUR
- Présentation de l'activité de l'exercice 2024/2025,
- Présentation des comptes sociaux de la Coopérative et des comptes consolidés du Groupe pour l'exercice clos le 30/06/2025,
- Présentation des résolutions qui seront proposées à l'Assemblée Générale Plénière Ordinaire :
Lecture du Rapport du Conseil d'Administration sur l'activité, les Comptes sociaux et les Comptes Consolidés du Groupe,
Lecture du Rapport sur les comptes annuels et du Rapport Spécial des Commissaires aux Comptes,
Approbation des Comptes sociaux de l'Exercice clos le 30 Juin 2025,
Lecture du Rapport des Commissaires aux Comptes sur les Comptes Consolidés du Groupe,
Approbation des Comptes Consolidés du Groupe de l'Exercice clos le 30 Juin 2025,
Quitus aux administrateurs,
Intérêts à servir aux parts,
Affectation du résultat,
Constatation du Capital Social,
Approbation des Conventions autorisées,
Détermination du taux des Agios de retard,
Elections/Renouvellement d'Administrateurs dans le collège des associés coopérateurs,
Election/Renouvellement d'Administrateur dans le collège des associés non-coopérateurs,
Allocation globale pour l'indemnisation du Conseil d'Administration,
Allocation globale correspondant au budget de formation,
Pouvoirs pour accomplir les formalités.
- Élection des Délégués de Section à l'Assemblée Générale Plénière,
- Élection des Membres du Conseil Plénier.
Conformément à l'Article 39.1.4 des Statuts et à l'Article R 524-13 du Code Rural et de la pêche maritime, les associés coopérateurs et associés non-coopérateurs ont la possibilité de consulter les Rapports du Conseil d'Administration, des Commissaires aux Comptes, le Bilan, le Compte de Résultats de la Coopérative, les Comptes Consolidés du Groupe, ainsi que le texte des Résolutions proposées à l'Assemblée Générale Plénière, dans les dépôts de la Coopérative, ainsi que dans les bureaux de VERDUN CIEL et ceci, à partir du 15ème jour précédant la date fixée pour l'Assemblée Générale de Section.