3430 résultats trouvés publiés jusqu'au 17/02/2026
Avis administratifs > Avis administratifs
Commune de Lozanne - délibération en date du 27 janvier 2026
Rhône
Publié le 02/02/2026
Ref. LPR-490749400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
COMMUNE DE MONTREGARD - Enquête publique
Haute-Loire
Publié le 02/02/2026
Ref. LPR-487333400-0-2
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
COMMUNE DE TERNAY Approbation du projet de la modification n°5 du PLU
Rhône
Publié le 02/02/2026
Ref. LPR-490745000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
constitution EURL FAR PAYSAGES
Publié le 02/02/2026
Ref. LDL-490425300
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
COP. 16 RUE GAMBETTA/14 RUE CHARLEMAGNE
Moselle
Publié le 02/02/2026
Ref. LRL-490629500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Vosges
Publié le 02/02/2026
Ref. VOM-490731100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Délivrance des agréments pour les prestations de dépannage
Savoie
Publié le 02/02/2026
Ref. LDL-490427800-0-1
Vie des sociétés > Modifications statutaires
DHRA - CHANGEMENT DE GERANT Président
Ain
Publié le 02/02/2026
Ref. LPR-487828700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Donation-partage - DAUBIE HABEMONT DANIEL 2025000478
Vosges
Publié le 02/02/2026
Ref. VOM-490653200
Vie des sociétés > Transformation forme
ELECTRICITE GENERALE BOCH 0000152765-1
Indre-et-Loire
Publié le 02/02/2026
Ref. LBP-490616000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Enquête publique - Information
Vosges
Publié le 02/02/2026
Ref. VOM-490740300
Enquête publique - Information > Avis au public
Enquête publique - Information
Moselle
Publié le 02/02/2026
Ref. LRL-490402200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Information
Doubs
Publié le 02/02/2026
Ref. LER-485797500-0-2
Enquête publique - Information > Avis au public
Enquête publique - Information
Moselle
Publié le 02/02/2026
Ref. LRL-490402200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Moselle
Publié le 02/02/2026
Ref. LRL-490648800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Entretien vêtements travail services scolaire et police municipale
Ardèche
Publié le 02/02/2026
Ref. LDL-490344700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP Captage d'eau potable de Côte de la Vigne
Savoie
Publié le 02/02/2026
Ref. LDL-489567900-0-1
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 02/02/2026
Ref. LPR-490592800
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Doubs
Publié le 02/02/2026
Ref. LER-483530900-0-1
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 02/02/2026
Ref. LPR-490622400
