3430 résultats trouvés publiés jusqu'au 17/02/2026
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Mission de maîtrise duvre ayant pour objet la réalisation de lextension
Savoie
Publié le 02/02/2026
Ref. LDL-490344600
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Hautes-Alpes
Publié le 02/02/2026
Ref. LDL-490602600
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
MTZ - Les Communs de la Ferme Saint-Georges
Moselle
Publié le 02/02/2026
Ref. LRL-489168100
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
Moselle
Publié le 02/02/2026
Ref. LRL-488706600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 02/02/2026
Ref. LPR-490663100
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 02/02/2026
Ref. LPR-490550300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Moselle
Publié le 02/02/2026
Ref. LRL-490650100
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Drôme
Publié le 02/02/2026
Ref. LDL-490777000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réfection réseaux eau potable, assainissement et aménagement voirie
Isère
Publié le 02/02/2026
Ref. LDL-490732500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réfection réseaux eau potable, assainissement et aménagement voirie
Isère
Publié le 02/02/2026
Ref. LDL-490732500
Avis administratifs > Changement de nom patronymiques
RELAVE Marylin Nathalie Danielle - changement de nom
Rhône
Publié le 02/02/2026
Ref. LPR-490546100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Rénovation salle des fêtes et construction bibliothèque
Haute-Savoie
Publié le 02/02/2026
Ref. LDL-490399600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
révision de la Charte du Parc naturel régional du Haut Jura
Doubs
Publié le 02/02/2026
Ref. LER-484884600-0-2
Vie des sociétés > Changements de gérance
Doubs
Publié le 02/02/2026
Ref. LER-490618300
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
SCP Singer Vente enchères 05-02 SAS MULLER-VICENTE
Bas-Rhin
Publié le 02/02/2026
Ref. VOM-490594700
Enquête publique - Information > Avis au public
SEBELER EXPLOITATION CARRIERE COMMUNE DE FRAIN
Vosges
Publié le 02/02/2026
Ref. VOM-486277800-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Saône-et-Loire
Publié le 02/02/2026
Ref. JSL-490572800
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
SEMINE - MODIFICATION N°1 DU PLUi
Haute-Savoie
Publié le 02/02/2026
Ref. LDL-489818600