3208 résultats trouvés publiés jusqu'au 02/10/2025
Vie des sociétés > Projets de fusion
ALLIANCE EXPERTS NORD EST - PLURIS EXPE
Doubs
Publié le 01/10/2025
Ref. LER-472129600
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Bas-Rhin
Publié le 01/10/2025
Ref. DNA-473097200
Avis d'appels d'offres > Avis de marchés
Aménagement Place du 19 Mars 1962 et Place de la Paix Monistrol sur Loire
Haute-Loire
Publié le 01/10/2025
Ref. LPR-472902800
Avis d'appels d'offres > Divers
Appel à projet pour la cession de la friche TEEN à Rougemont-le- Château
Territoire de Belfort
Publié le 01/10/2025
Ref. LER-472959100
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la modification n° 6 du plan local durbanisme (PLU)
Ain
Publié le 01/10/2025
Ref. LPR-473041900
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la modification n°1 du plan local d'urbanisme (PLU)
Publié le 01/10/2025
Ref. LDL-473071600
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la modification simplifiée N°2 PLU
Drôme
Publié le 01/10/2025
Ref. LDL-472797900
Vie des sociétés > Dissolutions
Assoc Hop'laa en 205 Dissolution
Bas-Rhin
Publié le 01/10/2025
Ref. DNA-472962600
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 01/10/2025
Ref. LPR-472914700
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. Rénovation therm. et accessibilité Gymnase-salle polyvalente Centre Claude
Drôme
Publié le 01/10/2025
Ref. LDL-472954600
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIBUTION AMENAGEMENT DU CARREFOUR D38 - D138
Haute-Savoie
Publié le 01/10/2025
Ref. LDL-472872100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ardèche
Publié le 01/10/2025
Ref. LDL-472517400-0-1
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
AVIS DETAILLE - COMMUNE DE LEVIER - VENTE LE 7 NOVEMBRE
Doubs
Publié le 01/10/2025
Ref. LER-472951800
Avis administratifs > Avis administratifs
AVIS projet EPR2 à proximité de Bugey
Rhône
Publié le 01/10/2025
Ref. LPR-472576900
Avis administratifs > Avis administratifs
AVIS projet EPR2 à proximité de Bugey
Paris
Publié le 01/10/2025
Ref. LDL-472576900
Avis administratifs > Avis administratifs
AVIS projet EPR2 à proximité de Bugey
Rhône
Publié le 01/10/2025
Ref. LPR-472576900
Avis d'attribution > Avis d'attribution
AVIS SANS SUITE MO RENOVATION PISCINE A ONNION
Haute-Savoie
Publié le 01/10/2025
Ref. LDL-473016300
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Paris
Publié le 01/10/2025
Ref. LER-472940500
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Paris
Publié le 01/10/2025
Ref. LER-469973700
