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3324 résultats trouvés publiés jusqu'au 15/06/2025

Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées

TIGNES Le Glattier - Réhabilitation et extension du logement-foyer

Savoie

Publié le 13/06/2025

Ref. LDL-462343400

Avis des tribunaux > Tribunaux d instance

TP Haguenau - Assoc Pro'pulse

Bas-Rhin

Publié le 13/06/2025

Ref. DNA-462054400

Avis des tribunaux > Tribunaux d instance

TP Haguenau Assoc La Paill'assoc'

Bas-Rhin

Publié le 13/06/2025

Ref. DNA-461506700

Vie des sociétés > Transferts de siège social

Transfert CetD PATRIMOINE

Ardèche

Publié le 13/06/2025

Ref. LDL-461870100

Enquête publique - Information > Avis au public

TRANSFERT DE BIENS - projet d'intérêt général - délibération 27/2025 du 5 juin

Vosges

Publié le 13/06/2025

Ref. VOM-462519200

Vie des sociétés > Transferts de siège social

TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL

Savoie

Publié le 13/06/2025

Ref. LDL-462511700

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

TRANSPORT EN CAR POUR SCOLAIRES ET GROUPES

Haute-Savoie

Publié le 13/06/2025

Ref. LDL-462406400

Avis des tribunaux > Publicité juridique

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Moselle

Publié le 13/06/2025

Ref. LER-462677900

Avis des tribunaux > Publicité juridique

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Moselle

Publié le 13/06/2025

Ref. LER-462677700

Avis des tribunaux > Publicité juridique

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Moselle

Publié le 13/06/2025

Ref. LER-462677800

Autres >

VENTE IMMOBILIERE 1 appartement T1 à BONNEVILLE

Ille-et-Vilaine

Publié le 13/06/2025

Ref. LDL-462592100

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Ville Ribeauvillé MAPA Mise conformité désenfumage espace Le Parc

Publié le 13/06/2025

Ref. ALS-462685800

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Ville Rixheim Rectif MAPA Rénov techniques commanderie

Haut-Rhin

Publié le 13/06/2025

Ref. ALS-462070700

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

WEB JSS Constitution 2MS Strasbourg

Paris

Publié le 13/06/2025

Ref. DNA-462692700

Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain

zone de préemption sur le territoire des communes de Chichilianne et Le Percy

Savoie

Publié le 13/06/2025

Ref. LDL-461195000

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

LA COTE DU FAUBOURG

Ille-et-Vilaine

Publié le 12/06/2025

Ref. LER-462340200

Enquête publique - Information > Avis au public

Reprise de concession funéraire

Moselle

Publié le 12/06/2025

Ref. LRL-462393200

Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires

16/6 28/6 VALENCE - 23/6 ST MARCEL- VALENCE - 24/6 VALENCE

Drôme

Publié le 12/06/2025

Ref. LDL-462318000

Vie des sociétés > Dissolutions

20250527-00726695 UNE AUTRE HISTOIRE

Alpes-Maritimes

Publié le 12/06/2025

Ref. LPR-461206400

Vie des sociétés > Transferts de siège social

20250602-00728183 Rédaction libre

Ardèche

Publié le 12/06/2025

Ref. LDL-461677100