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2762 résultats trouvés publiés jusqu'au 16/08/2025

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP RÉVISION DU PLU ET RÉVISION ZONAGE D'ASSAINISSEMENT ET DES EAUX PLUVIALES

Ain

Publié le 14/08/2025

Ref. LPR-468512000-0-1

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Etudes géotechniques pour ouvrages d'assainissement, génie civil et voirie

Moselle

Publié le 14/08/2025

Ref. LRL-468510700

Vie des sociétés > Dissolutions

FB REPORT DISSOLUTION

Rhône

Publié le 14/08/2025

Ref. LPR-468439300

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Fourneaux - Curage plage de régulation, reprise d'ouvrages dégradés crues du Charmaix

Savoie

Publié le 14/08/2025

Ref. LDL-468446300

Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées

Fourniture de combustibles et de carburants

Savoie

Publié le 14/08/2025

Ref. LDL-468417900

Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées

Fourniture de combustibles et de carburants pour la commune de Samoëns

Savoie

Publié le 14/08/2025

Ref. LDL-468417900

Vie des sociétés > Projets de fusion

fusion - absorption du club US FROIDCUL par le de l'UL MOYEUVRE

Moselle

Publié le 14/08/2025

Ref. LRL-468532400

Vie des sociétés > Additif - Rectificatif

fusion - absorption du club US FROIDCUL par le de l'UL MOYEUVRE - RECTIF

Moselle

Publié le 14/08/2025

Ref. LRL-468529100

Vie des sociétés > Modifications statutaires

GEM REMPLACEMENT GERANT TRANSFERT DE SIEGE

Doubs

Publié le 14/08/2025

Ref. LER-468628300

Vie des sociétés > Cessation de garantie

IMMOXITY CESSATION GARANTIE

Hauts-de-Seine

Publié le 14/08/2025

Ref. LPR-468508900

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

Intelia Constitution Art Couverture

Haut-Rhin

Publié le 14/08/2025

Ref. ALS-468464300

Vie des sociétés > Modifications statutaires

L.A. MAITRISE D'OEUVRE SARL - concerne gérance

Moselle

Publié le 14/08/2025

Ref. LRL-468441700

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Lot 6 Rénovation appartement et création d'une micro-crèche maison des Ramettes

Haute-Savoie

Publié le 14/08/2025

Ref. LDL-468538900

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

MAIRIE DE FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE

Puy-de-Dôme

Publié le 14/08/2025

Ref. LPR-468418800

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Mairie de OETINGURBANISMEENQUETE PUBLIQUE relative à la révisiondu Plan Local d'

Moselle

Publié le 14/08/2025

Ref. LRL-468311100-0-1

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Marché n°241558 ayant pour objet des travaux sur les canalisations d’air surpres

Drôme

Publié le 14/08/2025

Ref. LDL-468480400

Avis des tribunaux > Divers

MIGI NAF NAF SAS BONDY

Seine-Saint-Denis

Publié le 14/08/2025

Ref. JSL-468510500

Vie des sociétés > Dissolutions

MILLAN DISTRIBUTION / Dissolution-liquidation

Rhône

Publié le 14/08/2025

Ref. LDL-468450200

Vie des sociétés > Clôture de liquidation

MILLAN DISTRIBUTION / Dissolution-liquidation

Rhône

Publié le 14/08/2025

Ref. LDL-468449300

Vie des sociétés > Créances salariales

MJ Créances SARLU LES FEES M'HAIR

Bas-Rhin

Publié le 14/08/2025

Ref. DNA-468509900