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3382 résultats trouvés publiés jusqu'au 06/06/2025

Enquête publique - Information > Avis au public

Enquête publique - Information

Moselle

Publié le 03/06/2025

Ref. LRL-461418100

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP CARTE COMMUNALE NOUILLONPONT

Meurthe-et-Moselle

Publié le 03/06/2025

Ref. LRL-461424000

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP CARTE COMMUNALE NOUILLONPONT

Meurthe-et-Moselle

Publié le 03/06/2025

Ref. LER-461424000

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP PROJET EOLIEN

Territoire de Belfort

Publié le 03/06/2025

Ref. LER-458092000-0-2

Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence

Fourniture et livraison de titres-restaurants pour les agents du SDIS 21

Côte-d'Or

Publié le 03/06/2025

Ref. LBP-461358000

Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées

FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS

Drôme

Publié le 03/06/2025

Ref. LDL-461406700

Vie des sociétés > Modifications statutaires

GRPT FORESTIER LES PEUPLERAIES PROROGATION DUREE

Jura

Publié le 03/06/2025

Ref. LBP-461184900

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

ISY DESK CONSTITUTION

Saône-et-Loire

Publié le 03/06/2025

Ref. JSL-461187100

Vie des sociétés > Dissolutions

JTS - DISSOLUTION

Rhône

Publié le 03/06/2025

Ref. LPR-459880000

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

Lauterbourg - Modification simplifiée n°2 du PLU

Bas-Rhin

Publié le 03/06/2025

Ref. DNA-461220100

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

LE 789 CONSTITUTION

Rhône

Publié le 03/06/2025

Ref. JSL-461563800

Avis d'attribution > Avis d'attribution

Location, entretien et maintenance des photocopieurs

Haute-Savoie

Publié le 03/06/2025

Ref. LDL-461418400

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Mutzig - AAPC - Aménagement d'un restaurant et d'une micro brasserie

Bas-Rhin

Publié le 03/06/2025

Ref. DNA-461216000

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

PLFPLG CONSTITUTION

Loire

Publié le 03/06/2025

Ref. LPR-461055800

Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées

Prestation globale de supervision et de gestion monétique du réseau existant et

Rhône

Publié le 03/06/2025

Ref. LPR-461498100

Vie des sociétés > Transferts de siège social

SAS AS MARKET

Moselle

Publié le 03/06/2025

Ref. LRL-461443600

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

SCI AD PATRIMOINE (création)

Bas-Rhin

Publié le 03/06/2025

Ref. VOM-461550600

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

SCM KINEDUTT - Constitution (LK) KINEDUT

Haut-Rhin

Publié le 03/06/2025

Ref. ALS-461448200

Vie des sociétés > Clôture de liquidation

TJ Mulhouse - SARL SIFFVICTUS - Clôture insuffisance

Haut-Rhin

Publié le 03/06/2025

Ref. DNA-461405400

Vie des sociétés > Clôture de liquidation

TJ Mulhouse - SAS L'OVIV - Clôture insuffisance

Haut-Rhin

Publié le 03/06/2025

Ref. DNA-461405700