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3250 résultats trouvés publiés jusqu'au 02/06/2025

Vie des sociétés > Créances salariales

MJE Créances EURL BATTEC RENOVATION

Bas-Rhin

Publié le 30/05/2025

Ref. DNA-459845700

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

MODIFICATION SIMPLIFIEE PLU

Ain

Publié le 30/05/2025

Ref. LPR-461263700

Vie des sociétés > Modifications statutaires

modifications GAEC DE LA COMBE

Ille-et-Vilaine

Publié le 30/05/2025

Ref. LDL-460188000

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

MOE réalisation d'études sur l'état environnemental et de pollution du site de l'ancien Fort de Genas

Rhône

Publié le 30/05/2025

Ref. LPR-461020800

Avis des tribunaux > Tribunaux d instance

MTZ - ACDAM Association pour la Création Diffusion Artistique et Médiation

Moselle

Publié le 30/05/2025

Ref. LRL-457568300

Avis des tribunaux > Tribunaux d instance

MTZ - MYBE - Mercy Bien-Être

Moselle

Publié le 30/05/2025

Ref. LRL-459672900

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

MURS ET GELIGNIEUX - Extension carrière alluviionnaire

Ain

Publié le 30/05/2025

Ref. LDL-458675800-0-2

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

OPTIMISATION FISCALITE LOCALE

Moselle

Publié le 30/05/2025

Ref. LRL-461263400

Vie des sociétés > Clôture de liquidation

ORTHO LOUNGE AVIS DE CLOTURE DE LIQUIDATION

Haute-Savoie

Publié le 30/05/2025

Ref. LDL-461164300

Vie des sociétés > Transferts de siège social

OZELLA BEAUTÉ

Paris

Publié le 30/05/2025

Ref. VOM-461105300

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

P.R. CONSTITUTION

Jura

Publié le 30/05/2025

Ref. LPR-461149700

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

PLUiH

Meurthe-et-Moselle

Publié le 30/05/2025

Ref. LRL-461214200

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

PREPARATION ET LIVRAISON REPAS

Meurthe-et-Moselle

Publié le 30/05/2025

Ref. LER-461186300

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

Prestation de service de viabilité hivernale - Déneigement et salage

Hautes-Alpes

Publié le 30/05/2025

Ref. LDL-461227100

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Prestations de nettoyage et d'entretien

Moselle

Publié le 30/05/2025

Ref. LRL-460973100

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Réalisation de schémas directeurs d'assainissement des communes, après actualisa

Meurthe-et-Moselle

Publié le 30/05/2025

Ref. LER-461226600

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Réalisation de schémas directeurs d'assainissement des communes, après actualisa

Meurthe-et-Moselle

Publié le 30/05/2025

Ref. LRL-461226700

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Réalisation d'un itinéraire cyclable : Siltzheim - Neufgrange

Moselle

Publié le 30/05/2025

Ref. LRL-461168600

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Réalisation d'un Schéma Directeur des Énergies et des réseaux de chaleur

Doubs

Publié le 30/05/2025

Ref. LER-461215500

Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées

RECTIFICATIF - RENOVATION DU PALAIS DES SPORTS D'ORCIERES MERLETTE

Hautes-Alpes

Publié le 30/05/2025

Ref. LDL-461217300