3192 résultats trouvés publiés jusqu'au 01/03/2026
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
Loire
Publié le 20/02/2026
Ref. LPR-493204400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Alsace Habitat MAPA 26AH009 - Consultation supérieure à 90k
Bas-Rhin
Publié le 20/02/2026
Ref. DNA-493197900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Aménagement de voirie - chemin des Perlignons
Haute-Savoie
Publié le 20/02/2026
Ref. LDL-493160700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Aménagement d'un éco-hameau d'habitats réversibles
Ardèche
Publié le 20/02/2026
Ref. LDL-493167000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation révision allégée n°2 et modification n°4 PLU
Rhône
Publié le 20/02/2026
Ref. LPR-492909800
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
approbation de la modification n°1 du PLU
Meurthe-et-Moselle
Publié le 20/02/2026
Ref. LER-493207100
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme
Savoie
Publié le 20/02/2026
Ref. LDL-493091400
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Moselle
Publié le 20/02/2026
Ref. LRL-493173200
Enquête publique - Information > Avis au public
Doubs
Publié le 20/02/2026
Ref. LER-493176100
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Haute-Loire
Publié le 20/02/2026
Ref. LPR-492468300
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB Objectif Mialan 365 - Définition Plan Territorial Régénération Cycles
Ardèche
Publié le 20/02/2026
Ref. LDL-493118900
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Attribution - Fourniture et livraison d'une mini-pelle d'occasion
Haute-Savoie
Publié le 20/02/2026
Ref. LDL-493078200
Avis d'appels d'offres > Divers
Vosges
Publié le 20/02/2026
Ref. VOM-493207900
Vie des sociétés > Nominations
Territoire de Belfort
Publié le 20/02/2026
Ref. LER-493353900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Berest Commune Hatten MAPA Rénov terrain foot gazon synthétique
Bas-Rhin
Publié le 20/02/2026
Ref. DNA-493189400
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 20/02/2026
Ref. LPR-493133800
Vie des sociétés > Convocations
CAISSE DE CREDIT MUTUEL DOLE TAVAUX Convocation 26/03
Jura
Publié le 20/02/2026
Ref. LPR-493178100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
CARNEIRO BATIMENT - constitution
Paris
Publié le 20/02/2026
Ref. JSL-493193700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
COMMUNE DE CIVRIEUX - Enquête publique sur le projet de modification n°2 du PLU
Ain
Publié le 20/02/2026
Ref. LPR-490236300-0-2
