3192 résultats trouvés publiés jusqu'au 01/03/2026
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune de La Chapelle-Villars - Déclassement et cession de chemins ruraux EP
Loire
Publié le 20/02/2026
Ref. LPR-492076300
Avis administratifs > Avis administratifs
Commune d'Yssingeaux - Avis de publication constatant la vacance d'un immeuble
Publié le 20/02/2026
Ref. LPR-493188100
Avis administratifs > Avis administratifs
Commune d'Yssingeaux - vacance d'un immeuble ZE70
Publié le 20/02/2026
Ref. LPR-493189000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Commune Marckolsheim Approbation modif 3 PLU
Bas-Rhin
Publié le 20/02/2026
Ref. DNA-493135800
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Commune Marckolsheim Approbation modif 3 PLU
Bas-Rhin
Publié le 20/02/2026
Ref. ALS-493135800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Neuf-Brisbach MAPA MO Réha immeuble et création logements place d'Armes
Haut-Rhin
Publié le 20/02/2026
Ref. DNA-493213100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Neuf-Brisbach MAPA MO Réha immeuble et création logements place d'Armes
Haut-Rhin
Publié le 20/02/2026
Ref. DNA-493213100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Niederhaslach MAPA Réha ouvrages d'art
Bas-Rhin
Publié le 20/02/2026
Ref. DNA-493178800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CONCEPTION ET REALISATION DU MAGAZINE MUNICIPAL ET DE SES HORS-SERIES DE LA VILL
Haut-Rhin
Publié le 20/02/2026
Ref. DNA-493052500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Savoie
Publié le 20/02/2026
Ref. LDL-493304700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
constitution SARL UNE VIE FLEURIE
Ille-et-Vilaine
Publié le 20/02/2026
Ref. LDL-492721700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
constitution SASU HORIZON INVEST
Haute-Savoie
Publié le 20/02/2026
Ref. LDL-490362000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Construction d'un parking à toiture végétalisée RD 1006 - Lieu-dit "Francoz"
Savoie
Publié le 20/02/2026
Ref. LDL-493172400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Construction neuve d'un ensemble immobilier de 18 logements en accession au 102
Bas-Rhin
Publié le 20/02/2026
Ref. DNA-493160800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Construction restaurant scolaire, salle activité, préau et aménagements extérieurs
Haute-Savoie
Publié le 20/02/2026
Ref. LDL-493083500
Vie des sociétés > Convocations
Convocation AGO Portes Ouvertes du 21/03
Rhône
Publié le 20/02/2026
Ref. LPR-491394900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Isère
Publié le 20/02/2026
Ref. LPR-493078600
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
Isère
Publié le 20/02/2026
Ref. LPR-492344000
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
Isère
Publié le 20/02/2026
Ref. LDL-492344000
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
D.P.U Renforcé commune de TUPIN ET SEMONS (69420)
Isère
Publié le 20/02/2026
Ref. LPR-492345700
