3159 résultats trouvés publiés jusqu'au 29/05/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
COMMUNE D'ETALANS - ENQUETE PUBLIQUE
Doubs
Publié le 23/05/2025
Ref. LER-457456500-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Dossenheim sur Zinsel MAPA Réha maisons Essig et refuge
Bas-Rhin
Publié le 23/05/2025
Ref. DNA-460268500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Eschau MAPA Fourniture repas liaison froide crèche et accueil loisirs
Bas-Rhin
Publié le 23/05/2025
Ref. DNA-460363100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune Gundershoffen Enquête déclassement 2 chemins ruraux
Bas-Rhin
Publié le 23/05/2025
Ref. DNA-460238400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune Gundershoffen Enquête déclassement parcelles communales
Bas-Rhin
Publié le 23/05/2025
Ref. DNA-460241000
Enquête publique - Information > Avis au public
Concertation préalable projets "entrées sans ticket à Voreppe et St-Quentin-Fallavier" réseau AREA
Rhône
Publié le 23/05/2025
Ref. LDL-460120400
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
Concession d'aménagement de la ZAC de l'extension de la zone d'activités de la Brasserie
Territoire de Belfort
Publié le 23/05/2025
Ref. LER-460014300
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
Concession d'aménagement de la ZAC de l'extension de la zone d'activités de la Brasserie
Territoire de Belfort
Publié le 23/05/2025
Ref. LER-460014300
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
Concession d'aménagement de la ZAC de l'extension de la zone d'activités de la Brasserie
Territoire de Belfort
Publié le 23/05/2025
Ref. LER-460014300
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
Concession d'aménagement de la ZAC de l'extension de la zone d'activités de la Brasserie
Territoire de Belfort
Publié le 23/05/2025
Ref. ALS-460014300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Confection et livraison de repas pour les personnes âgées domicile 2026-2029
Meurthe-et-Moselle
Publié le 23/05/2025
Ref. LRL-460356200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
constitution EURL ROYER INVEST
Haute-Savoie
Publié le 23/05/2025
Ref. LDL-460407200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 23/05/2025
Ref. JSL-460091700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 23/05/2025
Ref. JSL-460092900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Création de deux logements dans des locaux aménagés en bureaux
Haute-Savoie
Publié le 23/05/2025
Ref. LDL-460278200
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Vosges
Publié le 23/05/2025
Ref. LRL-460393700
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Doubs
Publié le 23/05/2025
Ref. LER-460391300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Déconstruction bâtiments BL-173 et BL-416
Haute-Loire
Publié le 23/05/2025
Ref. LPR-460244400
