3205 résultats trouvés publiés jusqu'au 25/05/2025
Vie des sociétés > Modifications statutaires
ALTI-NET - MODIFICATIONS STATUTAIRES
Haute-Savoie
Publié le 23/05/2025
Ref. LDL-460655800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AMENAGEMENT D'UN CHEMINEMENT PIETON ET CYCLABLE
Haute-Savoie
Publié le 23/05/2025
Ref. LDL-460345600
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Appartement et 2 caves à ALBERTVILLE 73200
Savoie
Publié le 23/05/2025
Ref. LDL-460060000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
APPROBATION MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 PLU
Ain
Publié le 23/05/2025
Ref. LPR-460241700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Haute-Savoie
Publié le 23/05/2025
Ref. LDL-460299600
Vie des sociétés > Dissolutions
Assoc Jeune Chambre Eco Haguenau Dissolution
Bas-Rhin
Publié le 23/05/2025
Ref. DNA-453346100
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIBUTION - FOURNITURES REPAS LIAISON FROIDE RESTAURATION SCOLAIRE
Haute-Savoie
Publié le 23/05/2025
Ref. LDL-460317400
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Autorisation d'occupation temporaire d'accéder aux équipements d'Aqualac
Savoie
Publié le 23/05/2025
Ref. LDL-460244600
Enquête publique - Information > Installations classées
AUTORISATION EXPLOITATION CARRIERE MASSIGNIEU DE RIVES
Ain
Publié le 23/05/2025
Ref. LPR-459716000
Avis des tribunaux > Publicité juridique
AVENTURES DES TOILES (SAS) état de collocation
Saône-et-Loire
Publié le 23/05/2025
Ref. JSL-460405100
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Avis de concertation préalable du projet de déclaration PLU
Vosges
Publié le 23/05/2025
Ref. VOM-460394200
Vie des sociétés > Convocations
Avis de convocation à assemblée
Haut-Rhin
Publié le 23/05/2025
Ref. ALS-458316200
Vie des sociétés > Convocations
Avis de convocation à Assemblée
Bas-Rhin
Publié le 23/05/2025
Ref. DNA-459033300
Vie des sociétés > Testament Olographe Ou Mystique
AVIS DE SAISINE DE LEGATAIRE UNIVERSEL
Puy-de-Dôme
Publié le 23/05/2025
Ref. LPR-460647000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Projet de travaux protections inondations
Savoie
Publié le 23/05/2025
Ref. LDL-459751200-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique Projet de zonage d'assainissement
Meurthe-et-Moselle
Publié le 23/05/2025
Ref. LER-457293900-0-2
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Vaucluse
Publié le 23/05/2025
Ref. LDL-460669400
Avis administratifs > Avis administratifs
AVIS FAVORABLE CREATION LIDL BRON
Isère
Publié le 23/05/2025
Ref. LPR-460240600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Bourgheim - AAPC - Aménagement de la rue d'Obernai
Bas-Rhin
Publié le 23/05/2025
Ref. DNA-460297000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CA Haguenau - AAPC Station d'épuration remplacement des plateaux filtre presse
Bas-Rhin
Publié le 23/05/2025
Ref. DNA-460248000
