3192 résultats trouvés publiés jusqu'au 01/03/2026
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Marché n° 253096 - VR - DCCP/Travaux mise en sécurisation MJC R. Martin-Romans
Drôme
Publié le 26/02/2026
Ref. LDL-493736000
Avis des tribunaux > Divers
Jura
Publié le 26/02/2026
Ref. LPR-493881100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haut-Rhin
Publié le 26/02/2026
Ref. ALS-493830200
Vie des sociétés > Créances salariales
MJ Air Créances M. Nicolas SCHWEBEL
Bas-Rhin
Publié le 26/02/2026
Ref. DNA-493742000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
MODIF OBJET POULET DORE POULET DORE
Rhône
Publié le 26/02/2026
Ref. LPR-494049400
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Modification CAC - CLINIQUE KENNEDY
Drôme
Publié le 26/02/2026
Ref. LDL-494151200
Vie des sociétés > Nomination commissaires aux comptes
Modification commissaires aux comptes CPL VALENCE
Drôme
Publié le 26/02/2026
Ref. LDL-493696500
Vie des sociétés > Changement Objet Social
Modification objet Les Tarines de la Novaz
Ille-et-Vilaine
Publié le 26/02/2026
Ref. LDL-493885700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Modification simplifiée n° 1 du PLU
Hautes-Alpes
Publié le 26/02/2026
Ref. LDL-493696600
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Modification simplifiée n° 3 du PLU
Savoie
Publié le 26/02/2026
Ref. LDL-493485200
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Modification simplifiée n°3 du PLU
Drôme
Publié le 26/02/2026
Ref. LDL-492710600
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
modification simplifiée n°5 du PLUi-H
Meurthe-et-Moselle
Publié le 26/02/2026
Ref. LER-493691600
Avis des tribunaux > Divers
Monsieur AMOUR Fabrice - CLOTURE INSUFFISANCE ACTIF
Jura
Publié le 26/02/2026
Ref. LPR-493901600
Avis des tribunaux > Divers
Monsieur CLAVEL Aurélien - CLOTURE INSUFFISANCE ACTIF
Jura
Publié le 26/02/2026
Ref. LPR-493897700
Avis des tribunaux > Divers
Monsieur E SILVA Umberto - CLOTURE INSUFFISANCE ACTIF
Jura
Publié le 26/02/2026
Ref. LPR-493896400
Avis des tribunaux > Divers
Monsieur GUILLAUME Rodrigue - RJ
Jura
Publié le 26/02/2026
Ref. LPR-493891200
Avis des tribunaux > Divers
Monsieur PECQUEUR Yohan Kévin - LJ
Jura
Publié le 26/02/2026
Ref. LPR-493884900
Avis des tribunaux > Divers
Jura
Publié le 26/02/2026
Ref. LPR-493895400
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
Moselle
Publié le 26/02/2026
Ref. LRL-489164600
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
Moselle
Publié le 26/02/2026
Ref. LRL-488907900
