3430 résultats trouvés publiés jusqu'au 17/02/2026
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Commune de MARCY - Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Rhône
Publié le 29/01/2026
Ref. LPR-490213800
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Commune de VILLERS LE LAC : AAPC
Doubs
Publié le 29/01/2026
Ref. LER-489973600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Constitution SAS NCL Evènement
Vaucluse
Publié le 29/01/2026
Ref. LDL-489936400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Hautes-Alpes
Publié le 29/01/2026
Ref. LDL-490391800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Construction de 41 logements en 2 bâtiments - MONTBELIARD
Doubs
Publié le 29/01/2026
Ref. LER-489965200
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Doubs
Publié le 29/01/2026
Ref. LPR-489924100-0-1
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Loire
Publié le 29/01/2026
Ref. LPR-490049800
Vie des sociétés > Modifications statutaires
DECOURT APPORT TITRES SERVICES DECOURT H
Isère
Publié le 29/01/2026
Ref. LDL-490394400
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Démission Directeur Général MALT'IN SOLUTIONS
Haute-Savoie
Publié le 29/01/2026
Ref. LDL-490430000
Vie des sociétés > Dissolutions
Drôme
Publié le 29/01/2026
Ref. LDL-490337300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
EARL LES RUCHERS DE LA LOIRE 3063669
Paris
Publié le 29/01/2026
Ref. LPR-490170900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Publié le 29/01/2026
Ref. LPR-486551700-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Drôme
Publié le 29/01/2026
Ref. LDL-489913500
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Elodie Nadine Claudine née CRAVE - régime simplifiée 23/01
Jura
Publié le 29/01/2026
Ref. LPR-490179400
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Vaucluse
Publié le 29/01/2026
Ref. LDL-490348900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Information
Meuse
Publié le 29/01/2026
Ref. LER-486180300-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Projet mise en compatibilité du PLU
Haute-Savoie
Publié le 29/01/2026
Ref. LDL-490023500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Projet parc solaire photovoltaïque "Puy Cervier"
Hautes-Alpes
Publié le 29/01/2026
Ref. LDL-486271200-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Etude pour la lutte contre les ruissellements et les coulées deaux boueuses
Moselle
Publié le 29/01/2026
Ref. LRL-489971100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Extension de la maison de santé
Vosges
Publié le 29/01/2026
Ref. VOM-490153300
