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3430 résultats trouvés publiés jusqu'au 17/02/2026

Vie des sociétés > Transferts de siège social

nature.COS

Drôme

Publié le 29/01/2026

Ref. LDL-490341900

Avis des tribunaux > Publicité juridique

NEUVILLE Fabrice 2023RJ0153

Jura

Publié le 29/01/2026

Ref. LPR-490199000

Vie des sociétés > Dissolutions

NR Comm Dissolution Daniele et Marc

Indre-et-Loire

Publié le 29/01/2026

Ref. ALS-489907700

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Observatoire qualité des eaux - suivi qualité eaux bassin versant des Usses

Haute-Savoie

Publié le 29/01/2026

Ref. LDL-490066400

Enquête publique - Information > Communiqués

PETR Pays Thur Doller Approbation SCT

Haut-Rhin

Publié le 29/01/2026

Ref. ALS-490042000

Avis des tribunaux > Publicité juridique

PICOD Loïc Jacques Hervé Jean 2025RJ0059

Jura

Publié le 29/01/2026

Ref. LPR-490199400

Avis des tribunaux > Publicité juridique

PLASTMOLD 2301 2026RJ0020

Jura

Publié le 29/01/2026

Ref. LPR-490183700

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

PLU

Meurthe-et-Moselle

Publié le 29/01/2026

Ref. LER-490210900

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

POPOTE et PAPOTE

Paris

Publié le 29/01/2026

Ref. LDL-489953800

Avis administratifs > Avis administratifs

Préfecture du Jura - Décision CDAC

Rhône

Publié le 29/01/2026

Ref. LPR-490175200

Vie des sociétés > Modifications statutaires

Président

Rhône

Publié le 29/01/2026

Ref. LPR-486700800

Vie des sociétés > Changements de gérance

Président

Rhône

Publié le 29/01/2026

Ref. LPR-486606800

Vie des sociétés > Modifications statutaires

Président

Rhône

Publié le 29/01/2026

Ref. LPR-486665300

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

PROGRAMME VOIRIE 2025

Vosges

Publié le 29/01/2026

Ref. VOM-490073700

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

projet de nouveau plan parcellaire et le programme de travaux connexes de l'aménagement foncier agricole et forestier

Côte-d'Or

Publié le 29/01/2026

Ref. LBP-488897700-0-1

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Réalisation d'une étude de définition de l'Espace de Bon Fonctionnement du Salençon (01)

Ille-et-Vilaine

Publié le 29/01/2026

Ref. LPR-490202400

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

réalisation d'une fouille d'archéologie préventive

Doubs

Publié le 29/01/2026

Ref. LER-489995000

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

REALISATION D'UNE PISTE DE LUGE "4 SAISONS"

Hautes-Alpes

Publié le 29/01/2026

Ref. LDL-490150000

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

Rectif Constitution FPLA Invest

Savoie

Publié le 29/01/2026

Ref. LDL-490365700

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Rectificatif aménagement rue des Varchères à Perrignier

Haute-Savoie

Publié le 29/01/2026

Ref. LDL-489994900