2826 résultats trouvés publiés jusqu'au 19/01/2026
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Ardèche
Publié le 22/12/2025
Ref. LDL-485101800
Enquête publique - Information > Installations classées
PRÉF. DRÔME / PIERRELATTE Installations classées
Drôme
Publié le 22/12/2025
Ref. LDL-484773300
Enquête publique - Information > Avis au public
Préf. Drôme Avis de Consultation projet Dispo. spec. ORSEC
Drôme
Publié le 22/12/2025
Ref. LDL-484554900
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Prescription de la révision générale du PLU
Moselle
Publié le 22/12/2025
Ref. LRL-484864100
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Loire
Publié le 22/12/2025
Ref. LPR-484568100
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 22/12/2025
Ref. LPR-482108100
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Jura
Publié le 22/12/2025
Ref. LPR-481604200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
PREVCO IMMO - AVIS DE CONSTITUTION
Haute-Savoie
Publié le 22/12/2025
Ref. LDL-484873600
Enquête publique - Information > Avis au public
PROCÈS-VERBAL PROVISOIRE D'ETAT D'ABONDON MANIFESTE
Meurthe-et-Moselle
Publié le 22/12/2025
Ref. LER-484644600
Enquête publique - Information > Avis au public
PROCÈS-VERBAL PROVISOIRE D'ETAT D'ABONDON MANIFESTE
Meurthe-et-Moselle
Publié le 22/12/2025
Ref. LRL-484644600
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
PRODUCTION, ANALYSE ET RESTITUTION D'UN OBSERVATOIRE TOURISTIQUE
Haute-Savoie
Publié le 22/12/2025
Ref. LDL-484721800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RECTIF. CREST (26400) « La Maladière » - Déconstruction de deux bâtiments
Drôme
Publié le 22/12/2025
Ref. LDL-484869800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
REHABILITATION DU BATIMENT DE LA MAIRIE AVEC EXTENSION ET AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Doubs
Publié le 22/12/2025
Ref. LER-485025400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
RESTAURATION ET RENOVATION THERMIQUE
Moselle
Publié le 22/12/2025
Ref. LRL-484937500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 22/12/2025
Ref. LPR-485160400
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
Côte-d'Or
Publié le 22/12/2025
Ref. LBP-485084400
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
SASU AI FRESHBLOOM STORE CLOTURE DE LIQUIDATION
Haute-Savoie
Publié le 22/12/2025
Ref. LDL-484932200
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
SERVICE DE CURAGE ET D'EVACUATION DES BOUES D'ASSAINISSEMENT
Ardèche
Publié le 22/12/2025
Ref. LDL-484926000
