3067 résultats trouvés publiés jusqu'au 11/05/2025
Vie des sociétés > Transmission universelle de patrimoine
Paris
Publié le 12/04/2025
Ref. DNA-456185000
Vie des sociétés > Transmission universelle de patrimoine
JSS - TUP - SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN COL DU BONHOMME
Paris
Publié le 12/04/2025
Ref. DNA-456187300
Autres > Successions
Me Iseli Succession 9716 - Ansel Schmid Marianne sel
Haut-Rhin
Publié le 12/04/2025
Ref. DNA-455748500-1-2
Autres > Successions
Me Iseli Succession 9716 - Ansel Schmid Marianne sel
Bas-Rhin
Publié le 12/04/2025
Ref. DNA-455748500-0-2
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Medialex - Transfert de siège - DALL'KASA
Bas-Rhin
Publié le 12/04/2025
Ref. DNA-456213900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AAPC Réfection des voiries des jardins familiaux
Publié le 11/04/2025
Ref. DNA-456078900
Avis d'appels d'offres > Divers
CESSION TENEMENT IMMOBILIER HNO BELLEVILLE
Rhône
Publié le 11/04/2025
Ref. LPR-451991700-0-22
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P modif. n°3 du PLUi secteur de Bièvre Isère
Isère
Publié le 11/04/2025
Ref. LDL-455710900-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Isère
Publié le 11/04/2025
Ref. LDL-453235000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Isère
Publié le 11/04/2025
Ref. LDL-453232400-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Isère
Publié le 11/04/2025
Ref. LDL-455701700-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE MISE EN COMPATIBILITE N°1 PLU
Côte-d'Or
Publié le 11/04/2025
Ref. LBP-452655900-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PC IMPLANTATION CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE LERY
Val-d'Oise
Publié le 11/04/2025
Ref. LBP-452617400-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PROJET EXTENSION TRAMWAY ZAC FERNEY GENEVE
Ain
Publié le 11/04/2025
Ref. LPR-453983300-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
ENQUETE PUB.modification PLU St-Martin-d'Ardèche
Ardèche
Publié le 11/04/2025
Ref. LDL-453465000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE RECENSEMENT CHEMINS RURAUX
Rhône
Publié le 11/04/2025
Ref. LPR-455768200-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête révision carte communale
Moselle
Publié le 11/04/2025
Ref. LRL-452929600-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETEPC CENTRALE SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUE DARCEY
Val-d'Oise
Publié le 11/04/2025
Ref. LBP-452618100-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP désaffectation et en vue de l'aliénation du chemin rural dit « Des Moulins »
Savoie
Publié le 11/04/2025
Ref. LDL-455888000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Drôme
Publié le 11/04/2025
Ref. LDL-455701900-0-1
