3309 résultats trouvés publiés jusqu'au 03/05/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Moselle
Publié le 24/04/2025
Ref. LRL-457300700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haute-Loire
Publié le 24/04/2025
Ref. LPR-456403500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
constitution LES ÉCAILLERS DU GIER
Drôme
Publié le 24/04/2025
Ref. LDL-457005400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
CONSTITUTION SCCV Des Bords Du Lac
Savoie
Publié le 24/04/2025
Ref. LDL-457211500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Construction d'un bâtiment industriel
Haute-Savoie
Publié le 24/04/2025
Ref. LDL-457130100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CONSTRUCTION LOGEMENTS LOCATIFS MONTBELIARD
Doubs
Publié le 24/04/2025
Ref. LER-457103300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Création de centrales photovoltaïques en autoconsommation avec vente de surplus
Ardèche
Publié le 24/04/2025
Ref. LDL-457005800
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
Ille-et-Vilaine
Publié le 24/04/2025
Ref. LER-457093200
Avis des tribunaux > Publicité juridique
CYCLO PASSION CHALON (SARL) insuffisance d'actif
Saône-et-Loire
Publié le 24/04/2025
Ref. JSL-457066500
Avis des tribunaux > Publicité juridique
CYCLOPASSION BY JB (SAS) insuffisance d'actif
Saône-et-Loire
Publié le 24/04/2025
Ref. JSL-457066100
Avis administratifs > Avis administratifs
Vaucluse
Publié le 24/04/2025
Ref. LDL-457226000
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
Saône-et-Loire
Publié le 24/04/2025
Ref. JSL-456593500
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Déneigement des routes départementales du Jura
Jura
Publié le 24/04/2025
Ref. LPR-457185700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
DESIMPERMEABILISATION DE COUR D ECOLE
Doubs
Publié le 24/04/2025
Ref. LER-457095500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Désimperméabilisation de la cour d'école maternelle - Le Manège (BARBY - 73)
Savoie
Publié le 24/04/2025
Ref. LDL-457036900
Avis des tribunaux > Publicité juridique
DF FITNESS AUTUN (SARL) insuffisance d'actif
Saône-et-Loire
Publié le 24/04/2025
Ref. JSL-457065300
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Diagnostics immobiliers sur le patrimoine d'OPAC SAVOIE (amiante, gaz, plomb, DP
Savoie
Publié le 24/04/2025
Ref. LDL-457202100
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
Meurthe-et-Moselle
Publié le 24/04/2025
Ref. LRL-456987100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P Projet de zonage des eaux pluviales urbaines
Savoie
Publié le 24/04/2025
Ref. LDL-456930300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE ALIENATION CHEMIN RURAL N°3
Côte-d'Or
Publié le 24/04/2025
Ref. LBP-457094300
