3243 résultats trouvés publiés jusqu'au 02/05/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Meurthe-et-Moselle
Publié le 24/04/2025
Ref. LER-457209100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Meurthe-et-Moselle
Publié le 24/04/2025
Ref. LRL-457209100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE APPROBATION MODIFICATION N°2 DU PLUi DU PAYS DE SEYSSEL
Haute-Savoie
Publié le 24/04/2025
Ref. LDL-454828100-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE APPROBATION MODIFICATION N°2 DU PLUi DU PAYS DE SEYSSEL
Haute-Savoie
Publié le 24/04/2025
Ref. LPR-454832100-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique remplacement télésiège de la Rosta
Haute-Savoie
Publié le 24/04/2025
Ref. LDL-455275600-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Rhône
Publié le 24/04/2025
Ref. LPR-457038500-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE REVISION ZONAGE ASSAINISSEMENT BULLY
Rhône
Publié le 24/04/2025
Ref. LPR-456673800-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Entretien des locaux de la commune
Haute-Savoie
Publié le 24/04/2025
Ref. LDL-457036700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Hérault
Publié le 24/04/2025
Ref. LER-454197700-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP désaffectation et en vue de l'aliénation du chemin rural dit « Des Moulins »
Savoie
Publié le 24/04/2025
Ref. LDL-455888000-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ardèche
Publié le 24/04/2025
Ref. LDL-456997400-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP/Projet d'aliénation de deux chemins ruraux
Savoie
Publié le 24/04/2025
Ref. LDL-457038300
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Saône-et-Loire
Publié le 24/04/2025
Ref. JSL-456914600
Vie des sociétés > Changements de gérance
ETANGS DU ROI CHANGEMENT GERANCE
Loire
Publié le 24/04/2025
Ref. LPR-457185800
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
EVOLUTION DU PLU - Modification n°1 et Révision allégée n°1 du PLU
Haute-Savoie
Publié le 24/04/2025
Ref. LDL-456182100
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Externalisation de l'entretien de 21 bâtiments avec clause de reprise du personnel
Doubs
Publié le 24/04/2025
Ref. LER-457002200
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
FIN DE CONCERTATION REVISION ALLEGEE N°8 DU PLUiH
Ain
Publié le 24/04/2025
Ref. LDL-457222900
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Indre-et-Loire
Publié le 24/04/2025
Ref. LPR-455483700
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Moselle
Publié le 24/04/2025
Ref. LER-457038700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire
Drôme
Publié le 24/04/2025
Ref. LDL-457060300
