3298 résultats trouvés publiés jusqu'au 05/05/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Publié le 10/04/2025
Ref. LDL-455665600
Avis administratifs > Avis administratifs
PREF ARDECHE /Extrait de décision de la CDAC
Ardèche
Publié le 10/04/2025
Ref. LDL-455541300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Préf. Ardèche Avis d'enquête UZER - projet de désenclavement du bas du village
Ardèche
Publié le 10/04/2025
Ref. LDL-453574500-0-2
Avis administratifs > Avis administratifs
Drôme
Publié le 10/04/2025
Ref. LDL-455507300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PRÉF. DRÔME EP/réhabilitation de cinq immeubles/ORI
Drôme
Publié le 10/04/2025
Ref. LDL-452202700-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Prestations de conseil en ergothérapie auprès des publics des maisons départemen
Rhône
Publié le 10/04/2025
Ref. LPR-455592200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Prestations de conseil en ergothérapie auprès des publics des maisons départemen
Rhône
Publié le 10/04/2025
Ref. LPR-455592200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
projet mise en concordance cahier des charges lotissement des crêts
Haute-Savoie
Publié le 10/04/2025
Ref. LDL-452175100-0-1
Avis administratifs > Avis administratifs
PROROGATION ELABORATION PPRT ADG SAINT GENIS LAVAL
Rhône
Publié le 10/04/2025
Ref. LPR-455457300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réalisation des contrôles de conformité des déversements dEaux Usées
Haute-Savoie
Publié le 10/04/2025
Ref. LDL-455496700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Rectificatif construction dune salle polyvalente et aménagement des abords
Haute-Savoie
Publié le 10/04/2025
Ref. LDL-455570400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Remplacement du réseau d'eaux usées Rue des Franets et Route de Chalon
Saône-et-Loire
Publié le 10/04/2025
Ref. JSL-455557000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
rénov énergétique bât La Poste
Vosges
Publié le 10/04/2025
Ref. VOM-455740400
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
RESERVE SECRETE REMPLACEMENT PRESIDENT
Rhône
Publié le 10/04/2025
Ref. LPR-455625900
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Ain
Publié le 10/04/2025
Ref. LPR-455309200
Vie des sociétés > Liquidations judiciaires
RG 24/00074 SCCV SISLEY PROMOTION
Publié le 10/04/2025
Ref. LRL-455523900
Vie des sociétés > Location gérance
SARL JSN GÉRANCE LOCATION GERANCE
Rhône
Publié le 10/04/2025
Ref. LDL-455812600
Vie des sociétés > Dissolutions
Rhône
Publié le 10/04/2025
Ref. LPR-452866000
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
SCI 6 PLACE HENRI RECTIFICATIF
Rhône
Publié le 10/04/2025
Ref. LPR-455505100
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
SCM DES DOCTEURS DOUMI-MOUTIN ET RENAUX LIQUIDATION
Rhône
Publié le 10/04/2025
Ref. LPR-455509700
