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3298 résultats trouvés publiés jusqu'au 05/05/2025

Avis administratifs > Changement de régime matrimonial

DUGAIT CHANGEMENT RM

Rhône

Publié le 10/04/2025

Ref. LPR-455369400

Vie des sociétés > Dissolutions

EFFICIENCE CONCEPT DISSOLUTION

Rhône

Publié le 10/04/2025

Ref. LPR-455538400

Vie des sociétés > Clôture de liquidation

EFFICIENCE CONCEPT LIQUIDATION

Rhône

Publié le 10/04/2025

Ref. LPR-455539400

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

EMUNAH TRANSACTION SAS - CONSTITUTION

Bas-Rhin

Publié le 10/04/2025

Ref. DNA-455691700

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

EN43 CONSTITUTION

Haute-Loire

Publié le 10/04/2025

Ref. LPR-455520600

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ENQUETE PARCELLAIRE CONSTITUTION RESERVE FONCIERE

Jura

Publié le 10/04/2025

Ref. LPR-451988000-0-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ENQUETE PLU

Meurthe-et-Moselle

Publié le 10/04/2025

Ref. LRL-452423700-0-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°2 DU PLU

Haute-Savoie

Publié le 10/04/2025

Ref. LDL-455665700-0-1

Avis administratifs > Avis administratifs

Enquête publique relative au projet d’élaboration de Règlement Local de Publicité sur la commune des ALLUES (SAVOIE)

Savoie

Publié le 10/04/2025

Ref. LDL-451080000-0-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Enquête publique unique évolution du SPR et des PDA de Gray

Côte-d'Or

Publié le 10/04/2025

Ref. LER-452496600-0-2

Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées

Entretien de la végétation sur le bassin versant de l'Arc

Savoie

Publié le 10/04/2025

Ref. LDL-455451000

Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à la concurrence

ENTRETIEN MULTISERVICES PARTIES COMMUNES

Doubs

Publié le 10/04/2025

Ref. LER-455484500

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP AGRIVOLTAISME DOMJEVIN ET HERBEVILLER

Rhône

Publié le 10/04/2025

Ref. LER-452797100-0-2

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

ETUDE PORTANT SUR LA TRANSFORMATION DE LA ZONE COMMERCIALE DE CHAMP ROLLAND ET

Isère

Publié le 10/04/2025

Ref. LDL-455509200

Avis administratifs > Avis administratifs

FARGES - MISE EN PLACE PERIMETRE D'ETUDES

Ain

Publié le 10/04/2025

Ref. LDL-455651300

Avis d'attribution > Avis d'attribution

GRAY LA VILLE RESULTATS APPEL OFFRE

Haute-Saône

Publié le 10/04/2025

Ref. LER-455519200

Vie des sociétés > Modifications statutaires

GREECE 29 SAS - DEPT 68 - TRANSF SIEGE + PRESIDENT

Bas-Rhin

Publié le 10/04/2025

Ref. DNA-455753400

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

HOLDING FHWMT CONSTITUTION

Bouches-du-Rhône

Publié le 10/04/2025

Ref. LPR-455637700

Avis d'attribution > Avis d'attribution

INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DE PERSONNES DURABLEMENT EXCLUES DU MARCHE

Savoie

Publié le 10/04/2025

Ref. LDL-455520300

Vie des sociétés > Fonds de commerce

JSS - Cession de fonds de commerce - INVEST HOTEL STRASBOURG HISTORIQUE

Paris

Publié le 10/04/2025

Ref. DNA-455921600