3227 résultats trouvés publiés jusqu'au 22/11/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ancey - Avis d'enquête publique
Côte-d'Or
Publié le 19/11/2025
Ref. LBP-475444400-0-2
Vie des sociétés > Augmentations de capital
AS TRANSPORT - AUGMENTATION DE CAPITAL
Haute-Savoie
Publié le 19/11/2025
Ref. LDL-479796800
Vie des sociétés > Transferts de siège social
AS TRANSPORT - TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
Haute-Savoie
Publié le 19/11/2025
Ref. LDL-479815400
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Attribution - Etude mobilités Praz de Lys
Haute-Savoie
Publié le 19/11/2025
Ref. LDL-479727700
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Attribution - Travaux sur reseaux Montée du Sapeur Taninges
Haute-Savoie
Publié le 19/11/2025
Ref. LDL-479674100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
AVIS AU PUBLIC - SIVU de l'eau des Grosnes et du Sornin
Rhône
Publié le 19/11/2025
Ref. LPR-477314700-0-2
Vie des sociétés > Dissolutions
avis de dissolution : NANO KRISTAL
Paris
Publié le 19/11/2025
Ref. LRL-479678800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
AVIS DE MISE A L'ENQUETE PUBLIQUE DU ZONAGE D'ASSAINISSEMENT
Haute-Saône
Publié le 19/11/2025
Ref. LER-477010100-0-2
Vie des sociétés > Dissolutions
Meurthe-et-Moselle
Publié le 19/11/2025
Ref. LER-479794100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Vosges
Publié le 19/11/2025
Ref. VOM-479668600
Vie des sociétés > Dissolutions
Rhône
Publié le 19/11/2025
Ref. LPR-479843400
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Rhône
Publié le 19/11/2025
Ref. LPR-479848600
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
COMMUNE DE BRIGNAIS Modification n° 3 du plan local d'urbanisme
Rhône
Publié le 19/11/2025
Ref. LPR-476974100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
COMMUNE DE TENCE (43190) - Avis d'enquête publique
Haute-Loire
Publié le 19/11/2025
Ref. LPR-480192700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune Geudertheim Enquête aliénation chemin Auf der Hardt
Bas-Rhin
Publié le 19/11/2025
Ref. DNA-479951600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
constr 9 logts individuels locatifs - aménagement de 5 parcelles à VALAY
Haute-Saône
Publié le 19/11/2025
Ref. LER-479836900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
constr 9 logts individuels locatifs - aménagement de 5 parcelles à VALAY
Haute-Saône
Publié le 19/11/2025
Ref. LER-479836900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
construction d'une chaufferie bois et d'un réseau de chaleur
Moselle
Publié le 19/11/2025
Ref. LRL-479843500
