3171 résultats trouvés publiés jusqu'au 03/03/2026
Avis des tribunaux > Divers
Saône-et-Loire
Publié le 02/03/2026
Ref. JSL-494394600
Autres > Successions
Meurthe-et-Moselle
Publié le 02/03/2026
Ref. LER-494251100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
1147755 Acquisition de matériel informatique
Moselle
Publié le 02/03/2026
Ref. LRL-494356400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
1148124 Aménagement de voirie dans la zone d'activité
Doubs
Publié le 02/03/2026
Ref. LER-494343700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
20260226-00812189 FIDUCIAL SOFIRAL AVOCA SCI CUNY IMMO
Alpes-Maritimes
Publié le 02/03/2026
Ref. VOM-494376700
Vie des sociétés > Dissolutions
Haute-Savoie
Publié le 02/03/2026
Ref. LDL-494070600
Vie des sociétés > Changements de gérance
7444977001 - GERANT DOMAINE DESERTAUX-FERRAND
Ille-et-Vilaine
Publié le 02/03/2026
Ref. LBP-493373100
Avis des tribunaux > Divers
Saône-et-Loire
Publié le 02/03/2026
Ref. JSL-494372100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Haute-Saône
Publié le 02/03/2026
Ref. LER-494175600
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 02/03/2026
Ref. LPR-494347800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
ANNECY SEYNOD "3 FONTAINES" - MO désamiantage déplombage démotion
Haute-Savoie
Publié le 02/03/2026
Ref. LDL-494389900
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Appel à manifestation d'intérêt- Occupation du domaine public Emplacement pour u
Loire
Publié le 02/03/2026
Ref. LPR-494133500
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la modification n° 1 du PLU
Haute-Savoie
Publié le 02/03/2026
Ref. LDL-492005900
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la révision allégée n°2 du PLU
Savoie
Publié le 02/03/2026
Ref. LDL-493984800
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de révision générale PLU
Vaucluse
Publié le 02/03/2026
Ref. LDL-493525800
Enquête publique - Information > Avis au public
APPROBATION DU PROJET DE PREMIERE REVISION DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE (SCOT)
Meurthe-et-Moselle
Publié le 02/03/2026
Ref. LRL-494431300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Loire
Publié le 02/03/2026
Ref. LPR-494049100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
ASSAINISSEMENT - Marché n°261018 travaux de réhabilitation réseaux eau potable
Drôme
Publié le 02/03/2026
Ref. LDL-494255300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
ASSAINISSEMENT_Marché n°261068_Fourniture matériels télégestion SOFREL
Drôme
Publié le 02/03/2026
Ref. LDL-494074100
Vie des sociétés > Convocations
ASSEMBLEES GENERALES ORDINAIRES
Haute-Savoie
Publié le 02/03/2026
Ref. LDL-493254200
