3171 résultats trouvés publiés jusqu'au 03/03/2026
Vie des sociétés > Changement Objet Social
IFPA - changement objet social
Paris
Publié le 02/03/2026
Ref. JSL-494441800
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
Instauration d'un droit de préemption urbain renforcé
Drôme
Publié le 02/03/2026
Ref. LDL-494479900
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 02/03/2026
Ref. LPR-491399700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Paris
Publié le 02/03/2026
Ref. LPR-493908800
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Haute-Saône
Publié le 02/03/2026
Ref. LER-493842300
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Haute-Saône
Publié le 02/03/2026
Ref. LER-493848000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Lancement procédure Déclaration de Projet et Mise en compta. PLU
Drôme
Publié le 02/03/2026
Ref. LDL-494532700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Savoie
Publié le 02/03/2026
Ref. LDL-493528700
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
LVM111144 - adjudication 10 avril - EPINAL - WIBAULT AVOCATS - SIMPLIFIE
Publié le 02/03/2026
Ref. VOM-493535400
Avis des tribunaux > Divers
Saône-et-Loire
Publié le 02/03/2026
Ref. JSL-494371500
Vie des sociétés > Dissolutions
Loire
Publié le 02/03/2026
Ref. LPR-494492200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Marché n° 263005 - VV - DCCP - Ecole élémentaire RECAMIER : réfection de la toit
Drôme
Publié le 02/03/2026
Ref. LDL-494133800
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
mise en place de deux lignes de transport en commun sur le territoire de Bourg-Saint-Maurice et Séez
Savoie
Publié le 02/03/2026
Ref. LDL-494048800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Mission assistance à MO pour sortie contrat station épuration pays Rochois
Haute-Savoie
Publié le 02/03/2026
Ref. LDL-494164700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
MO REHABILITATION BATIMENT ANCIENNE TOUR CARRE
Haute-Savoie
Publié le 02/03/2026
Ref. LDL-494472700
Avis administratifs > Changement de nom patronymiques
Monsieur MOHAMED Enes - changement nom
Paris
Publié le 02/03/2026
Ref. LPR-494304000
Avis des tribunaux > Divers
Saône-et-Loire
Publié le 02/03/2026
Ref. JSL-494397200
Avis des tribunaux > Divers
OT SPORT DIFFUSION (SARL) - LJ
Saône-et-Loire
Publié le 02/03/2026
Ref. JSL-494396100
Avis des tribunaux > Divers
Saône-et-Loire
Publié le 02/03/2026
Ref. JSL-494393600
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Prestations d'assurances pour le compte de la ville de Commercy et du CCAS
Meuse
Publié le 02/03/2026
Ref. LER-494164800
