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3515 résultats trouvés publiés jusqu'au 30/10/2025

Vie des sociétés > Dissolutions

DIACOTHERM - avis de dissolution

Côte-d'Or

Publié le 28/10/2025

Ref. LBP-477352300

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Enquête publique portant sur le projet de modification n°2 du plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Maurice de Gourdans

Ain

Publié le 28/10/2025

Ref. LPR-474524200-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP PLU EPINAL

Vosges

Publié le 28/10/2025

Ref. VOM-477157700-0-1

Vie des sociétés > Modifications statutaires

FC/JD - TAB CO TAB CO

Bas-Rhin

Publié le 28/10/2025

Ref. LPR-476547600

Vie des sociétés > Modifications statutaires

FC/JD - TEAMUPP TEAMUPP

Rhône

Publié le 28/10/2025

Ref. LPR-476670200

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

Groupement de commandes pour l’entretien et la maintenance des ascenseurs, monte

Savoie

Publié le 28/10/2025

Ref. LDL-477064000

Avis des tribunaux > Publicité juridique

HAK 71 (SAS)

Saône-et-Loire

Publié le 28/10/2025

Ref. JSL-477062800

Vie des sociétés > Clôture de liquidation

HYDRO BR

Haut-Rhin

Publié le 28/10/2025

Ref. DNA-477254400

Avis des tribunaux > Publicité juridique

JACQUOT Patrick (EI)

Saône-et-Loire

Publié le 28/10/2025

Ref. JSL-477065300

Avis des tribunaux > Publicité juridique

JCA CONSTRUCTIONS (SARL)

Saône-et-Loire

Publié le 28/10/2025

Ref. JSL-477067100

Avis des tribunaux > Publicité juridique

La société CONSTRUCTIONS METALLIQUES GAMBEY (SAS)

Saône-et-Loire

Publié le 28/10/2025

Ref. JSL-477063400

Avis des tribunaux > Publicité juridique

L'ACROPOLE (SARL)

Saône-et-Loire

Publié le 28/10/2025

Ref. JSL-477066500

Avis des tribunaux > Publicité juridique

Les Rêv'heures (SARL)

Saône-et-Loire

Publié le 28/10/2025

Ref. JSL-477063600

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Location longue durée de véhicules de service neufs

Isère

Publié le 28/10/2025

Ref. LDL-477063800

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

M2A Enquête Révision PLU Pulversheim

Publié le 28/10/2025

Ref. ALS-473589100-0-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

M2A Enquête Révision PLU Pulversheim

Publié le 28/10/2025

Ref. DNA-473589100-0-2

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

Marché n°251461 ayant pour objet le schéma directeur gestion des eaux pluviales

Drôme

Publié le 28/10/2025

Ref. LDL-476971200

Vie des sociétés > Changement Objet Social

Me GOUTELLE Changement objet 21 DIV INFINITE

Haut-Rhin

Publié le 28/10/2025

Ref. ALS-477266800

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

Mise à jour du schéma directeur d'assainissement

Hautes-Alpes

Publié le 28/10/2025

Ref. LDL-477064100

Enquête publique - Information > Avis au public

Pref 68 - CCCHR - Projet réalisation troisième tranche PAPA

Haut-Rhin

Publié le 28/10/2025

Ref. ALS-476843500