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3230 résultats trouvés publiés jusqu'au 08/10/2025

Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées

Prestations de déneigement de la voirie communale de Samoëns.

Haute-Savoie

Publié le 07/10/2025

Ref. LDL-473579500

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

PROJET DE CREATION PDA MONUMENTS HISTORIQUES DE LA COMMUNE DE BEAUNE

Côte-d'Or

Publié le 07/10/2025

Ref. LBP-473931900

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

PROJET DE MODIFICATION N°1 DE L'AIRE DE MISE EN VALEUR DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) DE LA COMMUNE DE BEAUNE

Côte-d'Or

Publié le 07/10/2025

Ref. LBP-473932900

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Réhabilitation d'un bâti pour création d'un gîte et d'un commerce

Isère

Publié le 07/10/2025

Ref. LDL-473621000

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Rénovation d’une maison de village en deux logements

Ardèche

Publié le 07/10/2025

Ref. LDL-473692800

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

révision du P.L.U

Isère

Publié le 07/10/2025

Ref. LDL-471465400-0-2

Vie des sociétés > Dissolutions

SAS LES LUTINS GOURMANDS

Publié le 07/10/2025

Ref. LDL-473982400

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

SCI AFPA - CONSTITUTION

Bas-Rhin

Publié le 07/10/2025

Ref. ALS-473794200

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

SCI COULON PATRIMOINE LUMIÈRE

Bas-Rhin

Publié le 07/10/2025

Ref. DNA-473900100

Vie des sociétés > Transferts de siège social

SCI DPM

Ille-et-Vilaine

Publié le 07/10/2025

Ref. LER-473700900

Vie des sociétés > Modifications statutaires

SCI LES ECHARMEAUX

Seine-Maritime

Publié le 07/10/2025

Ref. LPR-473791400

Ventes aux Enchères > Ventes aux enchères

SELAS Implid Avocats - Mise en vente aux enchères publiques

Rhône

Publié le 07/10/2025

Ref. LPR-473821000

Ventes aux Enchères > Ventes aux enchères

SELAS Implid Avocats - Mise en vente aux enchères publiques

Rhône

Publié le 07/10/2025

Ref. LPR-473774500

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

SELECTION OPERATEUR FUDUCIE GESTION

Ardèche

Publié le 07/10/2025

Ref. LDL-473729700

Avis des tribunaux > Tribunaux d instance

THI - Les Pas Tout Nettes

Moselle

Publié le 07/10/2025

Ref. LRL-472733200

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

THIBAULT FERREIRA PLACO

Paris

Publié le 07/10/2025

Ref. JSL-473756200

Vie des sociétés > Divers

TJ Colmar - EARL DOMAINE PAUL HUMBRECHT - Redressement judiciaire

Haut-Rhin

Publié le 07/10/2025

Ref. ALS-473759700

Vie des sociétés > Clôture de liquidation

TJ Colmar - Mme BARBAGLIA veuve ROQUE - Clôture insuffisance

Haut-Rhin

Publié le 07/10/2025

Ref. DNA-473487800

Vie des sociétés > Liquidations judiciaires

TJ Colmar - Mme HARTNAGEL - Liquidation judiciaire

Haut-Rhin

Publié le 07/10/2025

Ref. ALS-473519300

Vie des sociétés > Liquidations judiciaires

TJ Colmar - Mme Laetitia OTTERMATTE - Liquidation judiciaire

Haut-Rhin

Publié le 07/10/2025

Ref. ALS-473768300