3299 résultats trouvés publiés jusqu'au 03/10/2025
Enquête publique - Information > Avis au public
Mise à disposition du public de la modification simplifiée du PLU de NANCE
Jura
Publié le 01/10/2025
Ref. LPR-472901500
Vie des sociétés > Créances salariales
Bas-Rhin
Publié le 01/10/2025
Ref. DNA-472956200
Vie des sociétés > Modifications statutaires
MODIFICATION DES STATUTS SARL SCHAFFHAUSER
Haut-Rhin
Publié le 01/10/2025
Ref. ALS-473144300
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Drôme
Publié le 01/10/2025
Ref. LDL-472324800
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
Moselle
Publié le 01/10/2025
Ref. LRL-471590500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Nettoyage haute pression d'installations et équipements communaux
Rhône
Publié le 01/10/2025
Ref. LPR-473041000
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Haute-Savoie
Publié le 01/10/2025
Ref. LDL-472914400
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 01/10/2025
Ref. DNA-473258300
Enquête publique - Information > Avis au public
Projet de révision du PSA de dégagement de l'aérodrome de Nancy-Ochey
Meurthe-et-Moselle
Publié le 01/10/2025
Ref. LER-471582400-0-2
Avis administratifs > Avis administratifs
Saône-et-Loire
Publié le 01/10/2025
Ref. JSL-473337300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ardèche
Publié le 01/10/2025
Ref. LDL-473065300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Renouvellement du réseau d'eau potable - ZA des Blanchottes
Doubs
Publié le 01/10/2025
Ref. LER-473035000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RENOVATION DE LA CURE DE TENCE
Haute-Loire
Publié le 01/10/2025
Ref. LPR-473043000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Reprise et aménagement des concessions funéraire des cimetières
Rhône
Publié le 01/10/2025
Ref. LPR-473280800
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Puy-de-Dôme
Publié le 01/10/2025
Ref. LPR-472940000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
SCI " Pôle Santé Macé-Berthelot "
Paris
Publié le 01/10/2025
Ref. LPR-473149900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Moselle
Publié le 01/10/2025
Ref. VOM-473026900
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Rhône
Publié le 01/10/2025
Ref. LDL-473227100
