3190 résultats trouvés publiés jusqu'au 03/07/2025
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Puy-de-Dôme
Publié le 01/07/2025
Ref. LBP-464397100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
projet de zonage d'assainissement collectif et non collect
Meurthe-et-Moselle
Publié le 01/07/2025
Ref. LER-462318200-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RECTIF Accord-cadre à bons de commande - Observatoire des reliquats azotés
Drôme
Publié le 01/07/2025
Ref. LDL-464480100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RECTIF. Accord-cadre bons commande - Observatoire reliquats azotés
Drôme
Publié le 01/07/2025
Ref. LDL-464480000
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Rectificatif MARCHE DE SERVICE, DENTRETIEN DES ESPACES VERTS EXTÉRIEURS DANS LES COMMUNS
Isère
Publié le 01/07/2025
Ref. LDL-464403700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réfection de la toiture de la Mairie d'Alby-sur-Chéran, isolation des combles de
Savoie
Publié le 01/07/2025
Ref. LDL-464464800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réfection de la toiture, isolation combles Mairie
Savoie
Publié le 01/07/2025
Ref. LDL-464464800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Rénovation salle animation performance énergétique et sécurité
Haute-Savoie
Publié le 01/07/2025
Ref. LDL-464521000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
RENOVEZ TRANSFERT DE SIEGE 01062025 RENO
Isère
Publié le 01/07/2025
Ref. LDL-464748800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Bas-Rhin
Publié le 01/07/2025
Ref. DNA-464581000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ille-et-Vilaine
Publié le 01/07/2025
Ref. LER-464655300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Bas-Rhin
Publié le 01/07/2025
Ref. JSL-464633300
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
SPEL AVIS AU PUBLIC modif. simplif. n°1 du PLU
Isère
Publié le 01/07/2025
Ref. LDL-464473600
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
TP Haguenau - Assoc Classe des conscrits 2007
Bas-Rhin
Publié le 01/07/2025
Ref. DNA-463884600
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
TP Haguenau Assoc Amicale des Retraités de Siemens Haguenau
Bas-Rhin
Publié le 01/07/2025
Ref. DNA-463724100
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
TP Haguenau Assoc des Flammes Jumelles
Bas-Rhin
Publié le 01/07/2025
Ref. DNA-463721500
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
Bas-Rhin
Publié le 01/07/2025
Ref. DNA-463236700
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
Bas-Rhin
Publié le 01/07/2025
Ref. DNA-462906900
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
TP Haguenau Assoc SOS Ecole Langensoultzbach
Bas-Rhin
Publié le 01/07/2025
Ref. DNA-463400200
Vie des sociétés > Augmentations de capital
Transgene Augmentation capital
Bas-Rhin
Publié le 01/07/2025
Ref. DNA-464409900
