3107 résultats trouvés publiés jusqu'au 21/07/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité n°1
Vaucluse
Publié le 11/07/2025
Ref. LDL-465926200
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Territoire de Belfort
Publié le 11/07/2025
Ref. LER-465601200
Enquête publique - Information > Avis au public
PROJET CREATION CHAMBRE FUNERAIRE
Meurthe-et-Moselle
Publié le 11/07/2025
Ref. LRL-465552100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
REAMENAGEMENT DE LA MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE DE TENCE
Haute-Loire
Publié le 11/07/2025
Ref. LPR-465685000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 11/07/2025
Ref. LPR-465628300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RECTIFICATIF Services de télécommunications Marché unique
Haute-Loire
Publié le 11/07/2025
Ref. LPR-465688700
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Alpes-Maritimes
Publié le 11/07/2025
Ref. LER-465609600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
REHABILITATION ENERGETIQUE LOGEMENTS
Doubs
Publié le 11/07/2025
Ref. DNA-465738300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Rénovation et extension de la Crèche Arc-en-ciel
Savoie
Publié le 11/07/2025
Ref. LDL-465660500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Rénovation et extension de la Crèche Arc-en-ciel
Savoie
Publié le 11/07/2025
Ref. LDL-465660500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Moselle
Publié le 11/07/2025
Ref. LRL-465749000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 11/07/2025
Ref. LPR-465811600
Avis des tribunaux > Tribunal de grande instance
Côte-d'Or
Publié le 11/07/2025
Ref. LBP-465705500
Vie des sociétés > Dissolutions
SCCV PELESPINS LIQUIDATION 30042025 SCCV
Isère
Publié le 11/07/2025
Ref. LDL-465811200
Avis des tribunaux > Tribunal de grande instance
Côte-d'Or
Publié le 11/07/2025
Ref. LBP-465708700
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Jura
Publié le 11/07/2025
Ref. LPR-465857800
Vie des sociétés > Dissolutions
Loire
Publié le 11/07/2025
Ref. LPR-463613200
Vie des sociétés > Modifications statutaires
SCI DE SAINT VINCENT - TSS - MODIFICATIO
Publié le 11/07/2025
Ref. LPR-462761600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
SCI DU PONT DE SAULX constitution
Vosges
Publié le 11/07/2025
Ref. VOM-465719100
