3120 résultats trouvés publiés jusqu'au 17/05/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLUi
Isère
Publié le 16/05/2025
Ref. LDL-459406700
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
DEMANDE PERMIS EXPLOITATION GITE GEOTHERMIQUE
Haute-Savoie
Publié le 16/05/2025
Ref. LDL-458859800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Démolition de l'ancienne gendarmerie
Côte-d'Or
Publié le 16/05/2025
Ref. LBP-459509900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
DEMOLITIONS PREALABLES EXTERIEURES AVANT REAMENAGEMENT BOURG
Rhône
Publié le 16/05/2025
Ref. LPR-458749900
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Haute-Saône
Publié le 16/05/2025
Ref. LER-458869500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Ille-et-Vilaine
Publié le 16/05/2025
Ref. LRL-459383300
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
DROIT DE PREEMPTION URBAIN - CHEMAUDIN ET VAUX
Doubs
Publié le 16/05/2025
Ref. LER-459508600
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
DROIT DE PREEMPTION URBAIN - MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE
Doubs
Publié le 16/05/2025
Ref. LER-459507200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Isère
Publié le 16/05/2025
Ref. LPR-459398400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P Déclaration de projet n°3 du P.L.U
Isère
Publié le 16/05/2025
Ref. LDL-459401300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P modification de droit commun n°4 du PLUi
Isère
Publié le 16/05/2025
Ref. LDL-457105400-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Haute-Savoie
Publié le 16/05/2025
Ref. LDL-459545200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE ALIENATION PARTIELLE CHEMIN RURAL
Saône-et-Loire
Publié le 16/05/2025
Ref. JSL-458934400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE AUGMENTATION PRODUCTION
Loire
Publié le 16/05/2025
Ref. LPR-458707400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE OPERATION ENTRETIEN PLURIANNUEL COURS D'EAU
Ain
Publié le 16/05/2025
Ref. LPR-455541700-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ain
Publié le 16/05/2025
Ref. LPR-456551100-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PROJET MODIFICATION N°1 PLU
Loire
Publié le 16/05/2025
Ref. LPR-459243100
Enquête publique - Information > Avis au public
Enquête publique - Information
Doubs
Publié le 16/05/2025
Ref. LER-456983200
Enquête publique - Information > Avis au public
Enquête publique - Information
Saône-et-Loire
Publié le 16/05/2025
Ref. JSL-456983200
Enquête publique - Information > Avis au public
Enquête publique - Information
Doubs
Publié le 16/05/2025
Ref. LER-456983200
