3066 résultats trouvés publiés jusqu'au 26/06/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Aménagement de la Rue de la Mairie
Saône-et-Loire
Publié le 20/06/2025
Ref. JSL-463333100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Aménagement de la rue des Carrières Création de trottoirs - Phase 1
Territoire de Belfort
Publié le 20/06/2025
Ref. LER-463595600
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la déclaration de projet / PLU
Drôme
Publié le 20/06/2025
Ref. LDL-463307600
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la Modification n°2 du PLU
Drôme
Publié le 20/06/2025
Ref. LDL-462923900
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Attribution - Aménagement Maison d'Assistantes Maternelles
Haute-Savoie
Publié le 20/06/2025
Ref. LDL-463376800
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Attribution - Rénovation énergétique et fonctionnelle école élémentaire
Savoie
Publié le 20/06/2025
Ref. LDL-463271700
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Attribution Installation école primaire provisoire en éléments modulaires
Savoie
Publié le 20/06/2025
Ref. LDL-463311000
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Avis (n°25/1287) jugement 6 juin 2025 - BOULANGER - correction
Vosges
Publié le 20/06/2025
Ref. VOM-463313300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis enquêe publique Commune de Saint-Romain-en-Gal
Isère
Publié le 20/06/2025
Ref. LPR-462944300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis enquêe publique Commune de Saint-Romain-en-Gal
Isère
Publié le 20/06/2025
Ref. LDL-462944300-0-1
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Jura
Publié le 20/06/2025
Ref. LPR-463388700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
CA Haguenau Enquête PLUi et abrogation cartes communales
Bas-Rhin
Publié le 20/06/2025
Ref. DNA-460656100-0-2
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ille-et-Vilaine
Publié le 20/06/2025
Ref. VOM-463336100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CC Centre Haut-Rhin MAPA Réfection chemin Krutenau, impasse Rail Niederentzen
Haut-Rhin
Publié le 20/06/2025
Ref. ALS-463271400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CC Thann Cernay MAPA Accord cadre Transports élèves
Haut-Rhin
Publié le 20/06/2025
Ref. ALS-463422800
Vie des sociétés > Cessation de garantie
Cessation garantie Mme Julie HERISSON-GARIN LE TEMPLE D'HESTIA
Hauts-de-Seine
Publié le 20/06/2025
Ref. LDL-463381700
Vie des sociétés > Cession Parts Sociales
Haute-Savoie
Publié le 20/06/2025
Ref. LDL-463507600
Avis administratifs > Changement de nom patronymiques
Changement nom M. HAMMOUDI Lyes
Paris
Publié le 20/06/2025
Ref. DNA-463124700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Hattmatt MAPA Rénov énergétique et réha complexe communal
Bas-Rhin
Publié le 20/06/2025
Ref. DNA-463242300
