3395 résultats trouvés publiés jusqu'au 10/11/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
prodédure de modifiation simplifié n°2 du P.L.U.
Isère
Publié le 03/11/2025
Ref. LDL-477829500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PROJET DE MODIFICATION DE DROIT COMMUN DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL
Saône-et-Loire
Publié le 03/11/2025
Ref. JSL-477359800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PROJET DE MODIFICATION DE DROIT COMMUN DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL
Saône-et-Loire
Publié le 03/11/2025
Ref. JSL-472494900-0-2
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Moselle
Publié le 03/11/2025
Ref. VOM-477876100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
RECENSEMENT DES CHEMINS RURAUX - enquête publique
Meurthe-et-Moselle
Publié le 03/11/2025
Ref. LER-475458200-0-2
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
Rectificatif SARL AVEC VIOLETTE
Ille-et-Vilaine
Publié le 03/11/2025
Ref. LDL-477674300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réfection toiture et isolation combles
Haute-Saône
Publié le 03/11/2025
Ref. LER-477681600
Avis d'attribution > Avis d'attribution
RESULTAT DE MARCHE/INFRUCTUEUX SANS SUITE
Moselle
Publié le 03/11/2025
Ref. LRL-477825100
Avis des tribunaux > Publicité juridique
RG 20/00004 Portalis DBXQ-W-B7E-D5F2 - KIEFFER
Doubs
Publié le 03/11/2025
Ref. LER-477876600
Avis des tribunaux > Publicité juridique
RG 25/00012 Portalis DBXQ-W-B7J-FEFS - les invités au festin
Doubs
Publié le 03/11/2025
Ref. LER-477873400
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Moselle
Publié le 03/11/2025
Ref. LRL-477869400
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Paris
Publié le 03/11/2025
Ref. LBP-477865400
Vie des sociétés > Cessation de garantie
Alpes-Maritimes
Publié le 03/11/2025
Ref. LPR-477912000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Meurthe-et-Moselle
Publié le 03/11/2025
Ref. LER-477919000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Meurthe-et-Moselle
Publié le 03/11/2025
Ref. LER-477919100
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Meurthe-et-Moselle
Publié le 03/11/2025
Ref. LER-477919200
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Publié le 03/11/2025
Ref. LPR-477812500
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Publié le 03/11/2025
Ref. LDL-477812500
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
Ille-et-Vilaine
Publié le 03/11/2025
Ref. LER-477263800
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Meurthe-et-Moselle
Publié le 03/11/2025
Ref. LER-478023300
