3044 résultats trouvés publiés jusqu'au 10/08/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Préf Vaucluse EP PLU de Jonquières
Vaucluse
Publié le 07/08/2025
Ref. LDL-467067300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PREF. VAUCLUSE/EP réalisation centrale solaire photo. « Les garrigues » Courthézon
Rhône
Publié le 07/08/2025
Ref. LDL-467761000-0-1
Avis administratifs > Avis administratifs
Prescription de lélaboration de la carte communale
Côte-d'Or
Publié le 07/08/2025
Ref. LBP-467975000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 07/08/2025
Ref. LPR-467951500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
RD994 - LIAISON GAP-FREISSINOUSE -
Hautes-Alpes
Publié le 07/08/2025
Ref. LDL-468002000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RECTIFICATIF 2025T0279-0280-0281APACS
Publié le 07/08/2025
Ref. DNA-468163900
Vie des sociétés > Réductions de capital
Hautes-Alpes
Publié le 07/08/2025
Ref. LDL-467754000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RENOVATION CHAUFFERIE GAZ ET CHANGEMENT DEUX CHAUDIERES DE LA MAIRIE
Ain
Publié le 07/08/2025
Ref. LPR-467927900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
rénovation et l'aménagement de l'espace associatif et culturel à Lafrimbolle
Moselle
Publié le 07/08/2025
Ref. LRL-467973900
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
Publié le 07/08/2025
Ref. LPR-468018500
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Rhône
Publié le 07/08/2025
Ref. LPR-468008700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
SCOTERS Enquête Révision 1 Schéma Cohérence Strasbourg
Bas-Rhin
Publié le 07/08/2025
Ref. DNA-468027900-0-1
Vie des sociétés > Modifications statutaires
SEASON BEAUNE SAS (présidence)
Côte-d'Or
Publié le 07/08/2025
Ref. LBP-467967200
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Côte-d'Or
Publié le 07/08/2025
Ref. LBP-467967500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
SERVICE CARTE GRISE RENAUD (création)
Meurthe-et-Moselle
Publié le 07/08/2025
Ref. LER-467378100
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Rhône
Publié le 07/08/2025
Ref. LDL-467966400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
STANWIX GATA 74 AVIS DE CONSTITUTION
Haute-Savoie
Publié le 07/08/2025
Ref. LDL-467953200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Saône-et-Loire
Publié le 07/08/2025
Ref. JSL-468105400
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
TJ Mulhouse - CMAUTO PERFORMANCE - Clôture insuffisance
Haut-Rhin
Publié le 07/08/2025
Ref. DNA-467934200
