Recherche d'annonces légales

Rechercher une annonce

3124 résultats trouvés publiés jusqu'au 05/08/2025

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

Albens - Travaux de réalisation de micropieux tri-bois sur l’Albenche

Savoie

Publié le 29/07/2025

Ref. LDL-467162000

Avis administratifs > Avis administratifs

Approbation de la modification simplifiée n°2 du plan local d'urbanisme de la Commune de Roussillon

Isère

Publié le 29/07/2025

Ref. LDL-467006000

Avis d'attribution > Avis d'attribution

ATTRIB. CAMPAGNE RECONNAISSANCES GEOTECHNIQUES COMPLEMENTAIRES

Ardèche

Publié le 29/07/2025

Ref. LDL-467111800

Avis d'attribution > Avis d'attribution

ATTRIBUTION - AMENAGEMENT DE LA PLACE "COEUR DE VILLAGE"

Haute-Savoie

Publié le 29/07/2025

Ref. LDL-467100600

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Attribution Remplacement des 3 portes de hall et de 20 portes palières VESOUL

Haute-Saône

Publié le 29/07/2025

Ref. LER-467186500

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

BEAR CORNIMONT SAS - constitution

Bas-Rhin

Publié le 29/07/2025

Ref. LER-467348600

Avis d'appels d'offres > Délégations de services

Bonneville Rue des Ancolies - Concession services centrale électrique photovoltaïque

Haute-Savoie

Publié le 29/07/2025

Ref. LDL-467069400

Vie des sociétés > Augmentations de capital

CHAMBON INVEST AUGMENTATION CAPITAL

Loire

Publié le 29/07/2025

Ref. LPR-466878900

Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires

COMMUNE DE MAIDIERES (Meurthe et Moselle) - VENTE - 11 SEPTEMBRE 2025

Meurthe-et-Moselle

Publié le 29/07/2025

Ref. LER-467228600

Avis d'appels d'offres > Délégations de services

CONCESSION DE SERVICE- Le Salon doré de l’Auberge des Dauphins: petite restaurat

Drôme

Publié le 29/07/2025

Ref. LDL-467126700

Enquête publique - Information > Avis au public

CONSULTATION DU PUBLIC

Vaucluse

Publié le 29/07/2025

Ref. LDL-463746800

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

Consultation relative à l’exécution de prestations d’entretien et de nettoyage d

Isère

Publié le 29/07/2025

Ref. LDL-467147500

Avis administratifs > Avis administratifs

CREATION D'UN PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS A LA CLAYETTE ET CURBIGNY

Rhône

Publié le 29/07/2025

Ref. JSL-465953400

Avis administratifs > Changement de nom patronymiques

Demande changement de nom M.Aaron JABRI

Ardèche

Publié le 29/07/2025

Ref. LDL-466864400

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Démolition d'une ancienne école

Moselle

Publié le 29/07/2025

Ref. LRL-467113000

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Démolition d'une ancienne école

Publié le 29/07/2025

Ref. DNA-467113000

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Démolition d'une ancienne école

Moselle

Publié le 29/07/2025

Ref. LER-467113000

Avis des tribunaux > Publicité juridique

E42-2353/25(10) Jean-Paul GROSSHANS JUGEMENT D'ANNULATION D'UNE DECLARATION JUDICIAIRE D'ABSENCE

Publié le 29/07/2025

Ref. DNA-467131700

Avis des tribunaux > Publicité juridique

E42-2378/25(10) MARIE LOUISE BRONNER JUGEMENT D'ANNULATION D'UNE DECLARATION JUDICIAIRE D'ABSENCE

Publié le 29/07/2025

Ref. DNA-467130300

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

Ebersheim Plan local d'urbanisme Modification n°2

Bas-Rhin

Publié le 29/07/2025

Ref. DNA-467181300