COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
ARDÈCHE RHÔNE COIRON

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Avis de marché : Gestion des contrôles des installations d'assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron.

Section 1: Identification de l'acheteur:
La Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron
Section 2 - Communication: Moyen d'accès aux documents de la consultation et au le profil d'acheteur: achatpublic.com
Section 3 - Procédure: Marché à procédure adaptée de prestation de service
Section 4 - Identification du marché: La présente consultation a pour objet le contrôle des installations d'assainissement non collectif sur le territoire de la communauté de communes Ardèche Rhône Coiron, conformément à la réglementation en vigueur.
Section 5 - Lots: Marché non alloti
Section 6 - Informations complémentaires: Voir Règlement de consultation sur achatpublic.com Référence marché M2025-09
Date limite de réception des offres : 03/11/2025 à 12h00