Avis d'appel public à la concurrence
pour une procédure adaptée

1. IDENTIFICATION DE L'ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE :
Communauté de Communes de la Basse Zorn
34, rue de la Wantzenau - 67720 HOERDT
Tél. : 03 90 64 25 50 - contact : info@cc-basse-zorn.fr
Profil d'acheteur : https://marches-securises.fr
2. OBJET DU MARCHE : Travaux d'Entretien de la Voirie Communale sur le territoire de la Communauté de Communes de la Basse Zorn, pour les années 2026, 2027 et 2028.
3. PROCEDURE DE PASSATION : Marché à procédure adaptée, soumis aux dispositions des Articles L2123-1, et R2123-1 à R2123-7 du Code de la Commande Publique
4. CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES :
Prix des prestations : pondéré à 6 sur 15
Valeur technique : pondéré à 9 sur 15
5. MODALITES D'OBTENTION DU DOSSIER DE CONSULTATION :
Les dossiers sont téléchargeables gratuitement sur le site :
https://marches-securises.fr
6. CONDITIONS D'ENVOI ET DE REMISE DES OFFRES : Selon les indications de l'article 17 du Règlement de la Consultation.
8. DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES :
Vendredi 21 Novembre 2025 à 12H00
9. DATE D'ENVOI A LA PUBLICATION : Mercredi 29 Octobre 2025