MAIRIE
DE CRUSEILLES

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Avis de publicité

Mme Sylvie MERMILLOD - Le Maire
35 PLACE DE LA MAIRIE - 74350 CRUSEILLES
Tél : 04 50 32 10 33 - Fax : 04 50 44 07 36
mèl : commandepublique@cruseilles.fr
web : http://www.cruseilles.fr
SIRET 21740096900010
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques;
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 6 au maximum
Objet : Viabilité hivernale sur la Commune de Cruseilles
Référence acheteur : VH
Type de marché : Services
Procédure : Procédure ouverte
Code NUTS : FRK28
Lieu principal de prestation : 74350 CRUSEILLES
Description : Les prestations à réaliser comprennent le déneigement et le salage raisonné des voies, trottoirs et parkings communaux suivant six circuits correspondant aux 6 lots.
Classification CPV :
Principale : 90620000 - Services de déneigement
Complémentaires : 90630000 - Services de déverglaçage

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI
Forme de la procédure : Division en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 2 max
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Lot N° 1 - Circuit n°1 - CPV 90620000
Le circuit n°1 comprend plusieurs secteurs : les Bains, les Goths, Féchy, la Ravoire, le Noiret, le Fésigny, les Moulins, le Batioret et Ronzier. Le déneigement s'effectue principalement sur voie communale mais aussi sur deux parkings et dans l'enceinte du Centre Technique Municipal (CTM). À titre indicatif, le linéaire du circuit n°1 est d'environ 16,9 km.
Coût estimé hors TVA : 9 000,00 €
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de la date indiquée dans la notification.
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Fonds Communautaires : Non
Lot N° 2 - Circuit n°2 - CPV 90620000
Le circuit n°2 comprend plusieurs secteurs : Chez Vaudey, Bougy, Deyrier, Maconseil, les Dronières, les Follats. Le déneigement s'effectue principalement sur voie communale mais aussi sur sept parkings. À titre indicatif, le linéaire du circuit n°2 est d'environ 15,9 km.
Coût estimé hors TVA : 11 000,00 €
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de la date indiquée dans la notification.
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Fonds Communautaires : Non
Lot N° 3 - Circuit n°3 - CPV 90620000
Le circuit n°3 comprend plusieurs secteurs : les Prés Longs, les Grands Champs, Troinex, les Ebeaux et le centre-bourg. Le déneigement s'effectue principalement sur voie communale mais aussi sur huit parkings et dans l'enceinte du Collège Louis Armand (à leur demande). À titre indicatif, le linéaire du circuit n°3 est d'environ 5,9 km.
Coût estimé hors TVA : 10 500,00 €
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de la date indiquée dans la notification.
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Fonds Communautaires : Non
Lot N° 4 - Circuit n°4 - CPV 90620000
Le circuit n°4 comprend plusieurs secteurs : les Lirons, l'Abergement, les Coudrets, le Pontet, les Moulins et le Biollay d'une part. Ainsi que les secteurs : Arthaz, Usine, Chevoinche, Beccon, Grangettes. Le déneigement s'effectue principalement sur voie communale mais aussi sur trois parkings. À titre indicatif, le linéaire du circuit n°4 est d'environ 10 km.
Coût estimé hors TVA : 11 000,00 €
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de la date indiquée dans la notification.
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Fonds Communautaires : Non
Lot N° 5 - Circuit n°5 - CPV 90620000
Le circuit n°5 comprend plusieurs secteurs : les Prés Longs, les Grands Champs, Troinex, les Ebeaux et le centre-bourg. Le déneigement s'effectue principalement sur trottoirs mais aussi l'enceinte de l'École Saint Maurice (à leur demande), les allées du cimetière et la Place de l'Église. À titre indicatif, le linéaire du circuit n°5 est d'environ 4,6 km.
Coût estimé hors TVA : 10 000,00 €
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de la date indiquée dans la notification.
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Fonds Communautaires : Non
Lot N° 6 - Circuit n°6 - CPV 90620000
Le circuit n°6 comprend plusieurs secteurs : le Suet, le Fésigny, Beccon, l'Arthaz et les Dronières. Le déneigement s'effectue principalement sur trottoirs. À titre indicatif, le linéaire du circuit n°6 est d'environ 5,6 km.
Coût estimé hors TVA : 10 000,00 €
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de la date indiquée dans la notification.
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Fonds Communautaires : Non
Conditions de participation
Critères : renvoi au R.C.
Marché réservé : NON
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : NON
Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Dépot dématérialisé : Activé
Remise des offres : 20/08/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature: français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 21/08/25 à 17h00
Lieu : En Mairie de CRUSEILLES
Renseignements complémentaires :
Il n'est pas prévu de visite obligatoire. Toutefois, l'entreprise tiendra compte de toutes les difficultés d'exécution des prestations pour établir son offre de prix. Il est entendu que le prestataire ne pourra pas prétendre à une méconnaissance des lieux qui engendrerait quelconque surcoût financier.
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : VILLE DE CRUSEILLES
Commande Publique - 35 place de la Mairie - 74350 CRUSEILLES - Tél : 04 50 32 05 48
mèl : commandepublique@cruseilles.fr
Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE, 2 Place de Verdun, BP 1135, 38022 Grenoble - Cedex, Tél : 04 76 42 90 00
Fax : 04 76 42 22 69, mèl : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE, 2 Place de Verdun, BP 1135, 38022 Grenoble - Cedex, Tél : 04 76 42 90 00
Fax : 04 76 42 22 69, mèl : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Envoi à la publication le : 25/07/25
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25/07/25

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur :
http://www.mp74.fr