COMMUNE
DE SCIONZIER

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Avis de publicité

M. Sandro PEPIN
Mairie - CS 10108 - Place du Foron - 74953 SCIONZIER Cedex
Tél : 04 50 98 03 53 - Fax : 04 50 18 16 47
mèl : martine.nicollet@scionzier.fr - web : http://www.mp74.fr
SIRET 21740264300019
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques;
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Objet : NETTOYAGE DES BATIMENTS
Référence acheteur : 25/17
Type de marché : Services
Procédure : Procédure ouverte
Lieu principal de prestation : Place du Foron
74953 SCIONZIER Cedex
Description : ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX
Classification CPV :
Principale : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI
Forme de la procédure : Division en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Valeur estimée hors TVA : 1 200 000,00 €
Lot N° 1 - NETTOYAGE DES BATIMENTS - PARTIE NORD - CPV 90911200
NETTOYAGE DES BATIMENTS - PARTIE NORD
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Reconductible de manière express 3 mois avant la fin de chaque période au plus tard.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre.
Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu'il notifie au titulaire au plus tard 30 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure.
Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.
Fonds Communautaires : Non
Lot N° 2 - NETTOYAGE DES BATIMENTS - PARTIE SUD - CPV 90911200
NETTOYAGE DES BATIMENTS - PARTIE SUD
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Reconductible de manière express 3 mois avant la fin de chaque période au plus tard.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre.
Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu'il notifie au titulaire au plus tard 30 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure.
Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.
Fonds Communautaires : Non
Conditions de participation
Critères : renvoi au R.C.
Marché réservé : NON
Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Dépot dématérialisé : Activé
Remise des offres : 17/11/25 à 11h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Validité des offres : 4 mois, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 17/11/25 à 11h30
Lieu : SCIONZIER
Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE, 2 Place de Verdun, BP 1135, 38022 Grenoble - Cedex, Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69, mèl : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE, 2 Place de Verdun, BP 1135, 38022 Grenoble - Cedex, Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69, mèl : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Envoi à la publication le : 17/10/25
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17/10/25

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mp74.fr