Syndicat Mixte Doubs Loue

Avis d'appel public à concurrence

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ
Section 1 : identification de l'acheteur
Syndicat Mixte Doubs Loue
Place de l'Europe
39100 Dole
SIRET :20000836500039
Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Profil d'acheteur :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1130078
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Contact : Service marchée
mail : secretariat@smdl.fr
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Détail dans le règlement de consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Détail dans le règlement de consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Détail dans le règlement de consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 23 Décembre 2025 à 18:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Les services du pouvoir adjudicateur
Section 4 : Identification Du Marché
Intitulé du marché : Accord cadre travaux digues et rivières
CPV - Objet principal : 45112500.
Type de marché : Travaux
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de compétence du SMDL
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 17 Novembre 2025