Cté de Communes
de l'Arc Mosellan

Avis d'appel public à la concurrence

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Cté de Communes de l'Arc Mosellan
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 24570135400111
Code Postal : 57920 Ville : BUDING
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://marchespublics-matec57.fr/
Identifiant interne de la consultation : 2025-16
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : KASTNER Aurélie
email : aurelie.kastner@arcmosellan.fr
Tél : +33 382838394
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : dc1 / dc2
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 12 Décembre 2025 à 10:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : les services de la CCAM
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Approvisionnement en produits chimiques pour les installations de traitement de l'ISDND d'Aboncourt
CPV - Objet principal : 24310000.
Type de marché : Fournitures
Lieu principal d'exécution du marché : aboncourt
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Produits chimiques.
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 13 Novembre 2025