communauté de communes
de l'arc mosellan

Avis de marché

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Cté de Communes de l'Arc Mosellan
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 24570135400111
Code Postal : 57920
Ville : BUDING
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://marchespublics-matec57.fr/
Identifiant interne de la consultation : 2025-11
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : KASTNER Aurélie
email : aurelie.kastner@arcmosellan.fr
Tél : +33 382838394
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
DC21/DC2
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 12 Décembre 2025 à 10:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Oui
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : les services du pouvoirs adjudicateur
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Acquisition de colonnes d'apport volontaire aériennes pour le verre et les papiers
CPV - Objet principal : 44613800.
Type de marché : Fournitures
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de la communauté de Communes de l'Arc Mosellan
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Déchets non ménagers (prestations).
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 13 Novembre 2025