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Ain
Publié le 02/06/2025
Référence de l'annonce: LPR-460758500
HAUT-BUGEY AGGLOMERATION
Adoption de la révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de programme Local de l'Habitat (PLUiH) de Haut-Bugey Agglomération sur la commune de Vieu d'Izenave
Par délibération en date du 10/04/2025, le conseil d'agglomération de Haut-Bugey Agglomération a décidé d'adopter la révision allégée n°1 du PLUiH.
Cette délibération est affichée au siège de Haut-Bugey Agglomération et en mairie de Vieu d'Izenave pendant un mois à compter du 14/05/2025.
Le dossier du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de programme local de l'Habitat (PLUIH) approuvé et modifié est tenu à la disposition du public à Haut-Bugey Agglomération aux jours et heures habituels d'ouverture et à la Préfecture de l'Ain.
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ADOPTION REVISION ALLEGEE N° DU PLU
Ain
Publié le 02/06/2025
Ref. LPR-460758500
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Ain
Publié le 02/06/2025
Ref. LPR-460908100
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ADOPTION MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU
Ain
Publié le 22/05/2025
Ref. LPR-460069000
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
EPOUX BELHOMME de FRANQUEVILLE
Ain
Publié le 14/05/2025
Ref. LPR-458924300