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Publié le 17/11/2025
Référence de l'annonce: LPR-479138400

Avis administratif
ZAC des Alagniers À Rilleux-la-Pape
Objet : Levée de réserves et déclaration de projet à la suite de l'enquête publique préalable, approbation du dossier de réalisation ainsi que du programme des équipements publics (PEP) définitif.
Par délibérations n° 2025-2990 et n°2025-2991 du 29 septembre 2025, le Conseil Métropolitain a approuvé le dossier de réalisation de la ZAC (zone d'aménagement concerté) des Alagniers, ainsi que l'approbation du programme des équipements publics (PEP) définitif.
Le dossier de réalisation ainsi que les deux délibérations seront mis à disposition du public à l'Hôtel de Métropole, 20 rue du Lac à Lyon 3?, et à la mairie de Rillieux-la-Pape, 165 rue Ampère, 69140 Rillieux-la-Pape, pendant une durée d'un mois, du 19 novembre 2025 au 19 décembre 2025.
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CC Bresse Haute Seille- Mise à disposition modification simplifiée du PLU
Jura
Publié le 17/11/2025
Ref. LPR-479516300
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COMMUNE DE MARLIEUX - approbation PLU
Ain
Publié le 17/11/2025
Ref. LPR-479642900
Annonce parue sur le web
Avis administratifs > Changement de nom patronymiques
L250014651 - Madame ABOKI LYDIE- changement de nom patronymique
Paris
Publié le 17/11/2025
Ref. LPR-479405700
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ZAC des Alagniers - À Rilleux-la-Pape - Philippe MANSOT E818389 Enquête publique
Publié le 17/11/2025
Ref. LPR-479138400
Avis administratifs > Changement de nom patronymiques
Rhône
Publié le 15/11/2025
Ref. LPR-479317800
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Ain
Publié le 12/11/2025
Ref. LPR-478392900