Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Haute-Savoie
Publié le 01/08/2025
Référence de l'annonce: LDL-467489600
COMMUNE D'ARCHAMPS
Aliénation du chemin rural de Blécheins
L'enquête se déroulera
AVIS RECTIFICATIF à l'AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE
n° 467160500 parue le 28 juillet 2025,
il y a lieu de lire:
Par arrêté n° AR2025-189 en date du 28 juillet 2025...
Madame le Maire a désignée Monsieur Joël BARADON, demeurant 74150 VALLIERES-SUR-FIER, en qualité de
commissaire-enquêteur dans une décision du 18/03/2025.
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique pour déclassement chemin rural de la Cambuse
Haute-Savoie
Publié le 01/08/2025
Ref. LDL-467300600-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE PROJET SCOT FIER-ARAVIS REVISE
Haute-Savoie
Publié le 01/08/2025
Ref. LDL-464041600-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE PROJET SCOT FIER-ARAVIS REVISE
Haute-Savoie
Publié le 01/08/2025
Ref. LDL-464041600
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Modification simplifiée n° 3 du PLU
Haute-Savoie
Publié le 01/08/2025
Ref. LDL-467562700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
RECTIFICATIF - ENQUETE PUBLIQUE ALIENATION CHEMIN RURAL BLECHEINS
Haute-Savoie
Publié le 01/08/2025
Ref. LDL-467489600
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
VAL DES USSES MODIFICATION N°3 DU PLUi
Haute-Savoie
Publié le 01/08/2025
Ref. LDL-467561200
