3183 résultats trouvés publiés jusqu'au 21/11/2025
Enquête publique - Information > Avis au public
choix de la SAS UGOLF - CONSEIL COMMUNAUTAIRE 6 novembre 2025
Meurthe-et-Moselle
Publié le 20/11/2025
Ref. LRL-479909900
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 20/11/2025
Ref. JSL-479922700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Croettwiller MAPA Réha logement communal rue Principale
Bas-Rhin
Publié le 20/11/2025
Ref. DNA-480101900
Avis administratifs > Avis administratifs
COMMUNE DE SAINT DIDIER SUR CHALARONNE - Arrêté du Maire n° 2025.11.17.04
Ain
Publié le 20/11/2025
Ref. LPR-480026700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Moselle
Publié le 20/11/2025
Ref. LRL-478605300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Construction de 44 logements collectifs en accession, repartis en 3 bâtiments
Savoie
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-479894100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Création d'un columbarium au cimetière communal
Haute-Savoie
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-480200300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
demande dautorisation environnementale
Vosges
Publié le 20/11/2025
Ref. VOM-477015700-0-2
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Ille-et-Vilaine
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-480030600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
DOLCE COFFEE Insertion constitutive
Drôme
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-479969100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Isère
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-477282000-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P projet de zonage des eaux pluviales
Isère
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-479740600-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
EHPAD VAL DES USSES DE FRANGY FOURNITURE ENTRETIEN LINGE PLAT
Haute-Savoie
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-479806100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Désaffectation chemin rural de Gron "Les Moulins Ouest"
Haute-Savoie
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-480038100-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE APPROBATION M3 RA1 PLUi VAL DES USSES
Haute-Savoie
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-479649000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE BREZIERS PROJET PARC SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUE
Hautes-Alpes
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-477425300-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique captages Lauzet Casset
Hautes-Alpes
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-472605500-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique conjointe révision allégée n°1 du PLU
Haute-Savoie
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-477454100-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique conjointe révision allégée n°2 du PLU
Haute-Savoie
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-477462900-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Haute-Savoie
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-476514200-0-2
