3157 résultats trouvés publiés jusqu'au 19/11/2025
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
Isère
Publié le 18/11/2025
Ref. LDL-479262200
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Loire
Publié le 18/11/2025
Ref. LPR-479092100
Vie des sociétés > Modifications statutaires
DIASCOM - changement statutaires
Rhône
Publié le 18/11/2025
Ref. LPR-479719700
Vie des sociétés > Modifications statutaires
DIASCOM - changement statutaires
Rhône
Publié le 18/11/2025
Ref. LPR-479503700
Autres > Successions
EDB/MAG Frère Jean SOLINHAC (Maristes) - Avis de dépôt de testament
Publié le 18/11/2025
Ref. LPR-479502700
Autres > Successions
EDB/MAG succession Frère André BRUN (Maristes)
Publié le 18/11/2025
Ref. LPR-479488200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Entretien régulier et estival des locaux et des vitres
Haute-Savoie
Publié le 18/11/2025
Ref. LDL-479580100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Entretien régulier et estival des locaux et des vitres
Haute-Savoie
Publié le 18/11/2025
Ref. LDL-479580200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP Dossier de zonage de l'assainissement
Drôme
Publié le 18/11/2025
Ref. LDL-479650500-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP MODIFICATION N°5 DU PLU DE L'ANCIENNE COMMUNE DE SAINT-BON TARENTAISE
Publié le 18/11/2025
Ref. LDL-479465700-0-1
Avis des tribunaux > Divers
Extrait d'une requête aux fins de declaration d'absence
Isère
Publié le 18/11/2025
Ref. LDL-479465100
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Rhône
Publié le 18/11/2025
Ref. LPR-479452200
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Haute-Saône
Publié le 18/11/2025
Ref. LPR-479496600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Drôme
Publié le 18/11/2025
Ref. LDL-479795300
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Doubs
Publié le 18/11/2025
Ref. LER-479468000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Loire
Publié le 18/11/2025
Ref. LPR-479239300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Mairie Abergement La Ronce - AAPC
Jura
Publié le 18/11/2025
Ref. LPR-479611900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Medialex Constitution SELARL DRVG
Ille-et-Vilaine
Publié le 18/11/2025
Ref. DNA-479410500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Meythet, Rumilly La Balme Sillingy - Travaux de remplacement de portes de garage
Haute-Savoie
Publié le 18/11/2025
Ref. LDL-479553800
